Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Monsieur F.

Par Eolas le jeudi 23 octobre 2008 à 02:02 :: Magistrats en colère :: Lien permanent

Par T.I., seul juge d'un petit tribunal d'instance

Je voudrais tout d’abord remercier l’hôte de ces lieux, Maître Eolas.

En ouvrant les colonnes de son blog aux juges, il leur fait un cadeau inestimable.

Il leur offre la parole pour parler d’eux, y en a que cela intéresse, paraît-il..

J’ai longuement réfléchi aux termes de ma contribution : quoi écrire qui ne rebute pas les lecteurs de ce blog, quoi dire sur les conditions d’exercice de ce métier qui ne soit pas tout de suite pris pour du corporatisme parce que l’on défend la nécessaire indépendance du juge, car taper sur l’arbitre n’a jamais arrangé les choses même si cela soulage les supporters.

Comment s’exprimer sur les évolutions législatives récentes, sur les peines planchers qu’il nous faut bien appliquer, comment faire comprendre la difficulté de dire le droit, d’appliquer la loi en fonction des individus que l’on a devant nous, comment faire partager aux lecteurs de ce blog, cette évidence : ceux que l’on jugent sont nos semblables, des hommes et des femmes avec leurs histoires particulières, qu’il faut prendre en compte et non des monstres qu’il faut exclure de la société.

Alors comme décidément, je ne sais pas parler de moi, je vous invite à entendre l’histoire de Monsieur F.

J’ai vu Monsieur F. pour la première fois lors d’une audience de conciliation avant saisie des rémunérations.

Il avait contracté un crédit pour acheter des meubles, il venait de s’installer dans un nouveau logement.

Il travaillait en qualité de chauffeur de bus, pour la compagnie de transports municipaux, un emploi stable et sûr, un salaire de 1500 €, marié, deux enfants à charge, 5 et 2 ans, me dit-il avec de la fierté dans la voix.

Il peut payer à hauteur de 150 € par mois, l’huissier de justice est d’accord.

Il est sorti, soulagé d’éviter la saisie, droit comme un i, la tête haute.

Je l’ai revu en surendettement.

Il a eu un troisième enfant, a voulu changer de voiture, a pris un crédit bail pour un véhicule dit familial.

Il n’est pas arrivé à respecter les mensualités ni du premier prêt ni du crédit auto ni de tous les autres, sollicitant la mise en place de mesures recommandées, contestées par un des créanciers.

Puis, je l’ai vu en audience civile, son propriétaire demandait son expulsion pour impayés de loyer, il a perdu son travail me dit-il, il n’a pas pu faire face.

Sa femme l’accompagnait, un regard inquiet, avec son dernier né.

Un jour d’été, en audience correctionnelle, en comparution immédiate, la porte s’est ouverte sur Monsieur F., menotté, tenu à la laisse[1]. par les policiers d’escorte.

Il comparaissait pour tentative de vol, en récidive : une dame cherchait des billets au distributeur, il les a arrachés.

A son casier, figurait déjà une condamnation pour abus de confiance[2].

Il donnait des tickets périmés aux clients de son bus qui payaient en espèces, gardant ainsi l’argent du voyage.

Son employeur, la régie municipale, l’a licencié pour faute grave, sans indemnité.

Il avait la tête baissée, pas rasé, sortant de garde à vue, avec des habits fripés, ne contestait pas l’infraction, ne disant pas grand chose.

J’ai croisé pour la dernière fois Monsieur F, dans le couloir glacial du Tribunal, il m’a tiré par la manche, « je suis convoqué, je voulais vous donner ceci », me dit-il en me tendant un papier, amaigri, les yeux fuyants, le dos voûté, aussitôt enfui.

C'était une lettre destinée à mon collègue juge aux affaires familiales.

Sa femme venait de le quitter et demandait le divorce.

Notes

[1] Il s'agit d'une paire de menottes reliée à une chaîne d'environ 50 cm, tenue par l'escorte, qui a l'air de promener le prisonnier en laisse. NdEolas

[2] La loi assimile, pour la récidive, les délits de vol, d'extorsion ,de chantage, d'escroquerie et d'abus de confiance (art. 132-16 du Code pénal). Ici, l'abus de confiance constitue le premier terme de la récidive, le vol, le second. Les peines planchers sont applicables, Monsieur F. encourt 6 ans de prison, avec un plancher d'un an minimum. NdEolas.

Commentaires

1. Le jeudi 23 octobre 2008 à 08:30 par Gavot

Et Monsieur F relève de la loi sur les peines planchers. Et si le Procureur ne la requiert pas contre lui (ce qui arrive très souvent), et si son juge ne la prononce pas contre lui (ce qui arrive encore plus souvent) et bien Madame le Garde des Sceaux (que rien ne l'illumine mais que sa conscience s'éveille) ordonne qu'appel soit interjeté afin que la Cour, supposée plus docile, l'envoi en prison.

Mais les prisons sont pleines, et, nous dit-on, indignes de notre pays, alors vite préparons une loi pénitentiaire qui sera un catalogue de bonnes intentions sans volonté réelle de les mettre en œuvre (encellulement individuel, téléphone etc.) mais qui, en revanche, facilitera grandement les aménagements de peine, ainsi Monsieur F, condamné, aura peut-être la chance de se voir attribuer un joli bracelet à la cheville.

C'est ainsi, la Chancellerie exige des magistrats qu'ils remplissent les prisons et en fait grand tapage devant l'opinion publique, mais dans le même temps met tout en œuvre pour les vider. Mais les magistrats n'en sont pas à compter les contradictions qu'on leur demande de gérer, ils en sont aujourd'hui à tenter d'exprimer leur malaise, devant cette fameuse opinion publique qui les craint, les méprise et ne les connait pas.

Et nous, avocats, devons évidemment les soutenir, c'est ce que je ferais, avec mon conseil, lors de l'audience de l'après-midi de ce 23 octobre.

Ah, et puis merci pour ce billet sur Monsieur F, sensible, intelligent et, je l'espère, compréhensible enfin par les justiciables.

2. Le jeudi 23 octobre 2008 à 10:06 par Anatole Turnaroud

LA HARANGUE DE BAUDOT

"Qui se souvient de ce texte, qui, je crois, a brisé la carrière de son auteur?

Pour maintenir la balance entre le fort et le faible, le riche et le pauvre, soyez partiaux ! ...

par Oswald Baudot, substitut du procureur de la République de Marseille, en 1974.



Vous voilà installés et chapitrés. Permettez-moi de vous haranguer à mon tour, afin de corriger quelques-unes des choses qui vous ont été dites et de vous en faire entendre d’inédites.

En entrant dans la magistrature, vous êtes devenus des fonctionnaires d’un rang modeste. Gardez-vous de vous griser de l’honneur, feint ou réel, qu’on vous témoigne. Ne vous haussez pas du col. Ne vous gargarisez pas des mots de " troisième pouvoir "de " peuple français ", de " gardien des libertés publiques ", etc. On vous a dotés d’un pouvoir médiocre : celui de mettre en prison. On ne vous le donne que parce qu’il est généralement inoffensif. Quand vous infligerez cinq ans de prison au voleur de bicyclette, vous ne dérangerez personne. Evitez d’abuser de ce pouvoir.

Ne croyez pas que vous serez d’autant plus considérables que vous serez plus terribles. Ne croyez pas que vous allez, nouveaux saints Georges, vaincre l’hydre de la délinquance par une répression impitoyable. Si la répression était efficace, il y a longtemps qu’elle aurait réussi. Si elle est inutile, comme je crois, n’entreprenez pas de faire carrière en vous payant la tête des autres. Ne comptez pas la prison par années ni par mois, mais par minutes et par secondes, tout comme si vous deviez la subir vous-mêmes.

Il est vrai que vous entrez dans une profession où l’on vous demandera souvent d’avoir du caractère mais où l’on entend seulement par là que vous soyez impitoyables aux misérables. Lâches envers leurs supérieurs , intransigeants envers leurs inférieurs, telle est l’ordinaire conduite des hommes. Tâchez d’éviter cet écueil. On rend la justice impunément : n’en abusez pas.

Dans vos fonctions, ne faites pas un cas exagéré de la loi et méprisez généralement les coutumes, les circulaires, les décrets et la jurisprudence. Il vous appartient d’être plus sages que la Cour de cassation, si l’occasion s’en présente. La justice n’est pas une vérité arrêtée en 1810. C’est une création perpétuelle. Elle sera ce que vous la ferez. N’attendez pas le feu vert du ministre ou du législateur ou des réformes, toujours envisagées. Réformez vous-mêmes. Consultez le bon sens, l’équité, l’amour du prochain plutôt que l’autorité ou la tradition.

La loi s’interprète. Elle dira ce que vous voulez qu’elle dise. Sans y changer un iota, on peut, avec les plus solides " attendus " du monde, donner raison à l’un ou à l’autre, acquitter ou condamner au maximum de la peine. Par conséquent , que la loi ne vous serve pas d’alibi.

D’ailleurs vous constaterez qu’au rebours des principes qu’elle affiche, la justice applique extensivement les lois répressives et restrictivement les lois libérales. Agissez tout au contraire. Respectez la règle du jeu lorsqu’elle vous bride. Soyez beaux joueurs, soyez généreux : ce sera une nouveauté !

Ne vous contentez pas de faire votre métier. Vous verrez vite que pour être un peu utile, vous devez sortir des sentiers battus. Tout ce que vous ferez de bien, vous le ferez en plus. Qu’on le veuille ou non, vous avez un rôle social à jouer. Vous êtes des assistantes sociales. Vous ne décidez pas que sur le papier. Vous tranchez dans le vif. Ne fermez pas vos coeurs à la souffrance ni vos oreilles aux cris.

Ne soyez pas de ces juges soliveaux qui attendent que viennent à eux les petits procès. Ne soyez pas des arbitres indifférents au-dessus de la mêlée. Que votre porte soit ouverte à tous. Il y a des tâches plus utiles que de chasser ce papillon, la vérité, ou que de cultiver cette orchidée, la science juridique.

Ne soyez pas victime de vos préjugés de classe, religieux, politiques ou moraux. Ne croyez pas que la société soit intangible, l’inégalité et l’injustice inévitable, la raison et la volonté humaine incapables d’y rien changer.

Ne croyez pas qu’un homme soit coupable d’être ce qu’il est ni qu’il ne dépende que de lui d’être autrement. Autrement dit, ne le jugez pas. Ne condamnez pas l’alcoolique. L’alcoolisme, que la médecine ne sait pas guérir, n’est pas une excuse légale mais c’est une circonstance atténuante. Parce que vous êtes instruits, ne méprisez pas l’illettré. Ne jetez pas la pierre à la paresse, vous qui ne travaillez pas de vos mains. Soyez indulgents au reste des hommes. N’ajoutez pas à leurs souffrances. Ne soyez pas de ceux qui augmentent la somme des souffrances.

Soyez partiaux. Pour maintenir la balance entre le fort et le faible, le riche et le pauvre, qui ne pèsent pas d’un même poids, il faut que vous la fassiez un peu pencher d’un côté. C’est la tradition capétienne. Examinez toujours où sont le fort et le faible, qui ne se confondent pas nécessairement avec le délinquant et sa victime. Ayez un préjugé favorable pour la femme contre le mari, pour l’enfant contre le père, pour le débiteur contre le créancier, pour l’ouvrier contre le patron, pour l’écrasé contre la compagnie d’assurance de l’écraseur, pour le malade contre la sécurité sociale, pour le voleur contre la police, pour le plaideur contre la justice.

Ayez un dernier mérite : pardonnez ce sermon sur la montagne à

votre collègue dévoué.

Oswald Baudot"

3. Le jeudi 23 octobre 2008 à 11:05 par Snif

Me Eolas avait raison. Monsieur F m'a fait pleurer...

4. Le jeudi 23 octobre 2008 à 11:39 par Gari

Ce qui me fait le plus mal dans cette histoire, c'est que monsieur F. est une réelle victime de la société de consommation actuelle qui pousse les gens à s'endetter pour acheter des choses dont ils n'ont pas forcément besoin (acheter des meubles et une nouvelle voiture familiale). Il est trop facile de se surendetter actuellement, ce qui peut mener à une histoire aussi triste que celle de ce monsieur.

Attention, je ne dis pas qu'il faut se passer de meuble ou de voiture, mais on peut se contenter de la vieille voiture en attendant d'avoir suffisamment d'argent pour s'acheter la nouvelle et, pour les meubles, on peut aussi faire la part des choses entre les meubles importants (lit, table, chaise) et les moins importants (sofa, meuble à TV, etc.). Mais aujourd'hui, c'est très difficile puisque la société et le regard des autres poussent les gens à acheter et toujours avoir tout ce qui est dernier cri...

5. Le jeudi 23 octobre 2008 à 14:37 par Kemmei

*verse une larme aussi*

Beaucoup de gens sont des Mr F. en puissance, et que la crise économique va en jeter toujours plus vers les tribunaux.

6. Le jeudi 23 octobre 2008 à 16:23 par violon24

Excellent billet, rédigé avec beaucoup de simplicité. Pardonnez-moi pour cette comparaison hasardeuse, mais je verrais très bien l’histoire de Monsieur F., telle que vous l’avez conté, récitée en « Slam » (façon Grand Corps Malade) !
La larme s’impose (l’alarme s’impose ?).

7. Le jeudi 23 octobre 2008 à 18:56 par villiv

ouaih, c'est quelque chose qui doit marquer...

cela me fait d'ailleurs penser que, durant ma courte vie d'avocat, j'ai eu à connaitre une seule et unique fois d'une affaire pénale, qui revenait devant la cour d'appel uniquement sur les intérêts civils...

et l'histoire était presque similaire à celle que vous racontez :

Je "défendais" (sans connaître le dossier évidemment puisque je l'avais eu la veille au soir et qu'il n'y avait aucun enjeu de toutes façons) un établissement public qui avait licencié un de ses salariés suite à la commission, par celui-ci, d'une infraction pénale sur le lieux de travail

ceci ayant été jugé, et la personne ayant été condamné, il faut retenir que le "condamné" n'avait plus de travail...

(au passage, c'était trop tard, mais les juges lui ont demandé pourquoi il n'avait pas fait appel... pas de réponse claire de l'intéressé)

Finalement, en fin d'audience qui a permis de confirmer les demandes de réparations sollicitées par l'Etablissement public, j'ai pu discuter avec le "condamné"

J'ai remarqué qu'il souhaitait vraiment parler et qu'il était heureux d'avoir trouvé là, (même en l'avocat qui "défendait" ou plutôt représentait son adversaire) une oreille ...

(j'étais presque gêné)

Il m'a plus ou moins fait comprendre qu'il n'avait pas fait appel pour ne pas que tout cela continue...

il pensait retrouver du travail, mais rien d'évident avec la condamnation

de plus, à cause de sa condamnation, sa femme a perdu aussi son boulot

(je crois que c'était lié à son travail au sein de la plateforme aéroportuaire CDG et du "visa" donné par la préfecture, laquelle avait décidé de ne pas renouvelé le visa de Madame après, apparemment, avoir eu connaissance de la condamnation de Monsieur ?!)

en résumé : tout allait au plus mal alors que ce jeune homme souhaitait simplement passer à autre chose en acceptant dignement sa condamnation (pas forcément justifiée au vu du dossier et de l'étonnement des juges lors de l'audience?!)...

il me semble aussi, mais je ne suis plus sûr, que sa femme l'avait quitté aussi au final ...

moralité : quelle est la moralité, tiens oui d'ailleurs ??????

8. Le jeudi 23 octobre 2008 à 19:15 par adrien

Magnifique billet. J'étais curieux de le lire, maitre Eolas l'ayant vanté. Vous fûtes à la hauteur... et plus encore

9. Le jeudi 23 octobre 2008 à 21:44 par untel

Félicitations ! Billet bien mis en scène sur le thème de la déchéance progressive de l'être.

Quelles solutions ? Cela laisse un sentiment d'impuissance et de malaise...

Dommage que l'on enseigne pas dès le primaire comment gérer sans s'endetter... mais il y a un espoir : la publicité va disparaître des chaines publiques...

10. Le vendredi 24 octobre 2008 à 01:29 par oliv

Terrifiant, émouvant, triste à pleurer.
Où l'on voit une famille broyée par une spirale infernale du surendettement.
Je suis tout chamboulé. Car un jour, peut-être, je pourrais être ce monsieur F. Nul ne sait ce que la vie nous réserve.
Merci, T.I., pour nous rappeler que votre métier est loin d'être facile.
Merci à Eolas pour cette ouvrir son blog de la sorte, c'est une oeuvre d'utilité publique.

Je suis un profane complet en la matière mais je trouve que ce blog fait énormément pour rendre le monde judiciaire accessible à tous.

11. Le vendredi 24 octobre 2008 à 06:10 par Véronique

@ Anatole

" Pour maintenir la balance entre le fort et le faible, le riche et le pauvre, soyez partiaux ! ... "

Eh bien non.

J'ai envie de dire 38 ans plus tard à votre Oswald:

" Le malheur au malheur ressemble. Il est profond, profond, profond " (L. Aragon)

" ceux que l’on jugent sont nos semblables, des hommes et des femmes avec leurs histoires particulières, qu’il faut prendre en compte et non des monstres qu’il faut exclure de la société." (Monsieur F.)

Monsieur F sait que quelle que soit la particularité de nos semblables (riche, pauvre, faible, puissant, la nuit et le jour) etc., etc., il y a toujours un moment où le malheur au malheur ressemble.

12. Le vendredi 24 octobre 2008 à 07:27 par Joel

@2

Je n'aime pas les principes exprimes dans cette harangue. On peut d'ailleurs la resumer en quelques mots : "Ne jugez pas... Prejugez".



13. Le vendredi 24 octobre 2008 à 10:27 par Judy

Histoire de Monsieur F. est une histoire édifiante. Et une histoire banale. Le plus édifiant est peut être sa banalité. Je manque de temps pour écrire un long billet ici, plus tard peut être, pour donner le sentiment d'un travailleur social.

Parce que nous sommes chacun à un bout à faire ce que nous pouvons avec le même manque de moyens, affrontant les mêmes limites. Celles de règlementations conçues trop vite, à des fins parfois trop politiques. Celles aussi de notre capacité individuelle à lutter contre des phénomènes sociaux pour les uns (travailleurs sociaux), à en tenir compte dans leurs décisions pour les autres (magistrats).

Mon désarroi fut le même lorsque dans mon bureau d'assistant social, je vis des "Monsieur F." au bout du rouleau, surendettés, et qui n'avaient même pas compris comment ils en étaient arrivé là. Et c'est bien là une quasi-constante: l'incompréhension, l'incapacité à gérer sa propre vie, noyé au milieu des sollicitations de toutes parts et d'un tissu social qui s'est délité avec l'ère de l'individualisme.
Quel sens alors donner à la justice lorsque celle ci en vient à sanctionner le résultat de choix politiques; des décennies auparavant?

Il ne faut pas aller bien loin pour tirer des constats proches. Visiter la psychiatrie en France, c'est faire le même constat de "fin de parcours".

La civilisation se mesure à l'aune du traitement de ses malades mentaux comme des moyens de sa justice. Le constat est terrible chez nous, mais qui s'en préoccupe?

Je travaille à présent comme éducateur en maison d'enfant. Des enfants placés par le JE. J'en avais un peu marre de voir les adultes qui pour beaucoup n'évolueraient plus hors de la pauvreté. "Peut être que chez les plus jeunes reste-t-il quelque chose à faire" me suis je naïvement dit.
Que nenni, nous travaillons pour nous même.

Je ne me fais pas de soucis, les enfants d'aujourd'hui me fourniront les enfants placés de demain lorsqu'ils seront adultes...et se retrouveront pour certains devant les magistrats.

Au moins, nous, on a du travail...

14. Le vendredi 24 octobre 2008 à 10:41 par Anatole Turnaround

HARANGUE DE BAUDOT (suite)

Cette harangue, qui à l'époque, paraît-il, avait fait scandale, avait été envoyé par O. Baudot à des collègues, à titre privé, avec pour chacun une petite dédicace.

Certains de ses collègues avaient trouvé utile d'en transmettre une copie à la chancellerie, non sans, dit-on, avoir pris le soin de gommer la dédicace.

Des poursuites disciplinaires ont été lancées contre Baudot pour avoir envoyé cette harangue à quelques collègues. Puis les poursuites ont été abandonnées.

Cette harangue, que je trouve très bien écrite, dit des choses très fortes, et très discutables aussi.

Même si elle est provocatrice ("Soyez partiaux" est une injonction contraire aux principes de base que tout magistrat veut respecter), la harangue de Baudot devrait selon moi être connue, précieusement conservée et souvent relue par tout magistrat.

N'est elle pas, au delà de la provocation, un bréviaire d'humilité et d'humanité ?

15. Le vendredi 24 octobre 2008 à 11:41 par Véronique

" N'est elle (la harangue d'O de B) pas, au delà de la provocation, un bréviaire d'humilité et d'humanité ? " (Anatole T.)

Et puis quoi encore !

...Vous voulez nous dire que O de Baudot fait mieux que Louis Aragon... ???

" [...] Ce qu'on fait de vous hommes femmes
O pierre tendre tôt usée
Et vos apparences brisées
Vous regarder m'arrache l'âme

Les choses vont comme elles vont
De temps en temps la terre tremble
Le malheur au malheur ressemble
Il est profond profond profond [...] "

(J'Entends, J'Entends)


16. Le vendredi 24 octobre 2008 à 12:23 par AnatoleT.

"...Vous voulez nous dire que O de Baudot fait mieux que Louis Aragon... ??? "

Euh ? Ah non, ce n'est pas du tout ce que j'ai voulu dire ... Paix aux cendres d'Aragon comme à celles de Baudot!

Baudot vous chagrine tant ?

17. Le vendredi 24 octobre 2008 à 12:27 par AnatoleT.

"...Vous voulez nous dire que O de Baudot fait mieux que Louis Aragon... ??? "

Euh ? Ah non, ce n'est pas du tout ce que j'ai voulu dire ... Paix aux cendres d'Aragon comme à celles de Baudot!

Baudot vous chagrine tant ?

18. Le vendredi 24 octobre 2008 à 21:27 par PrometheeFeu

L'histoire de Mr. F est triste, mais en lisant cela, il me semble qu'il a aussi fait de mauvais choix qui l'ont amené sur ce chemin. Sans connaitre les détails, c'est difficile a savoir, mais il me semble qu'il aurait pu éviter cela en prenant des décisions différentes. Je sais, c'est facile de critiquer les autres, et en fait, je n'en sait rien. Peut êtres qu'il n'avait pas le choix, qu'il a été mal conseillé et que personne ne lui a jamais enseigné a tenir un budget. (Malheureusement, c'est n'est pas une science infuse et c'est quelque chose qui doit s'apprendre)

Quels que soit mes opinions partagés sur Monsieur F, je félicité l'auteur qui m'a arraché une larme. (Tout salop libéral que je suis)

Bon, je vais me taire avant de me faire assassiner par les autres lecteurs larmoyants.

19. Le vendredi 24 octobre 2008 à 23:02 par Julien

La tentation n'est elle pas devenue aujourd'hui une maladie? Une épidémie? Corolaire des performance mercatique, la pub tente tel un virus. Ne voit-on pas ici la métaphore d'un service palliatif où l'on punirait le malade, Monsieur F, en phase terminale? Et puis la justice n'avait-elle pas ce rôle initial de soigner avant de réintégrer.

Où l'on tourne en rond.

Un cercle vicieux qui se voulait vertueux...

20. Le samedi 25 octobre 2008 à 04:52 par Valy

Très joli billet.

Mais pauvre dame, attaquée, volée, et c'est son agresseur qu'on plaint, du moins sur cette page. Voilà où réside l'incompréhension, pour qui, comme moi, ne connait de la justice que par ses lectures et des amendes pour ne pas s'être plier au port de la ceinture de sécurité.

Eolas:
Vu que Monsieur F. comparaît prisonnier, menotté, et encourt, selon qu'arracher ces billets aura été considéré ou non comme une violence (généralement, c'est oui) 6 à 10 ans de prison dont un an ou deux de peine plancher, j'ai du mal à saisir comment vous pouvez dire qu'on le plaint. Sauf à ce que plaindre quelqu'un signifie l'envoyer en prison. La question soulevée par ce billet, que je ne pensais pas avoir à expliquer, est : vu la trajectoire délinquante de Monsieur F., deux à six ans de prison ferme, est-ce la solution adaptée et le châtiment mérité ? Parce que c'est exactement ce que le législateur tente d'imposer au juge en le privant de son pouvoir d'appréciation. Et ressentir de la compassion pour un délinquant n'implique nullement de mépriser la victime. Laissons le manichéisme hors des prétoires. La tribune de l'Assemblée est beaucoup plus adaptée.

21. Le dimanche 26 octobre 2008 à 10:51 par Michel B.

@ 18. Monsieur F. a certainement fait de mauvais choix.

Je ne puis pourtant m'empêcher de rapprocher son histoire du facteur exogène ci-dessous.
img50.imageshack.us/my.ph...

La volumétrie que les serviteurs de la justice ont à affronter est aussi liée à cela, tendance lourde avec laquelle le politique lui demande de composer, à iso-moyens dans un cadre législatif en changement permanent, depuis longtemps, beaucoup trop longtemps.

22. Le dimanche 26 octobre 2008 à 22:46 par untel

@Julien "Où l'on tourne en rond. " comme Anatole ? c'était pour rire :-) :-) :-)

@Eolas :
:/) cher Maître,
"Et ressentir de la compassion pour un délinquant n'implique nullement de mépriser la victime" , voilà qui est fort bien dit.

J'ajouterais, si vous le permettez bien sûr, que ce "sentiment" de compassion fait partie des 4 conduites pieuses décrites dans le Mahāyāna, ce que Bouddha Shākyamuni a exprimé à sa façon :
"Envers chacun comme envers moi-même;
Je demeurerai inondant le monde tout-embrassant,
Avec un cœur imprégné de compassion ,
Abondant, élevé, incommensurable,
Sans hostilité ni mauvaise volonté."

Cette compassion s'adresse donc aussi aux victimes,
et bien sûr, il faut préciser que compassion (envers Monsieur F. ) ne veut pas dire complaisance...

23. Le vendredi 31 octobre 2008 à 16:15 par Mouna

Cette escalade des sanctions semble être le résultat d'une incapacité à gérer un budget. La conciliation avant saisie n'a fait que retarder les ennuis de Monsieur F. pris dans les filets de la machine judiciaire.

Fallait-il attendre que Monsieur F. s'enlise dans ces procédures inévitables afin de juger ses actes, et attendre de le rencontrer à cinq reprises pour faire ce constat ? Fallait-il ne pas se soucier de ses difficultés à résoudre les problèmes dont il était à l'origine ?

Je m'interroge sur des solutions simples qui auraient pu être apportées en aval, notamment lors de la toute première audience, afin d'éviter à cette famille d'être brisée. Dès lors, ne pouvait-on proposer à cet homme une sorte d'accompagnement, et le diriger vers une Association qui l'initierait à la gestion d'un budget familial ? Mais les magistrats en ont-ils l'envie, le temps, et la possibilité...

24. Le vendredi 31 octobre 2008 à 17:37 par Mouna

Oups !!! Une rectification s'impose : "des solutions simples qui auraient pu être apportées en AMONT, notamment lors de la toute première audience,"

25. Le dimanche 2 novembre 2008 à 12:20 par Alpha

Bonjour,

Je trouve que l'histoire est triste, mais :
1) le gars a contracté des emprunts tout en se sachant insolvable : il a mis ses créanciers délibérément dans la panade ;
2) il n'a pas hésité à voler sa compagnie ;
3) il n'a pas hésité à s'en prendre à une pauvre dame sans défense ;
4) la condamnation à la prison ferme s’impose vu : a) les faits reprochés (arracher l'argent des mains, c'est bien une violence) ; b) le peu d'effet des semonces précédentes.
5) au lieu de se demander si la peine finale est trop lourde, ne vaut-il pas mieux se demander si on n'a pas été trop conciliant la première fois qu'il a été présenté à la justice ? N'aurait-il pas été préférable de porter d'emblée un coup d'arrêt à son comportement ? Et pour lui, et pour ceux qui ont été ses victimes ensuite : commerçants, compagnie, promeneuse.

Bonne journée,

Alpha

26. Le lundi 3 novembre 2008 à 18:54 par Ti

A Mouna en 23 qui écrit "Je m'interroge sur des solutions simples qui auraient pu être apportées en aval, (amont) notamment lors de la toute première audience, afin d'éviter à cette famille d'être brisée."

Je voudrais bien connaître ces solutions simples dont vous parlez.
L'histoire de Monsieur F n'est pas une histoire déterminée à l'avance.

A chaque moment, il faut décider, avec les éléments que l'on a, au moment T.
Des délais de paiement auraient pu fonctionner dans un autre contexte, celui où il garde son emploi...

Et pour répondre à Valy, ne croyez pas que les Juges ne sont pas sensibles à la détresse d'une victime.
Nous n'opposons pas dans nos décisions les intérêts des victimes à ceux des prévenus, comme veut vous le faire croire l'idéologie dominante actuelle.
Nous avons simplement comme impératif de donner la peine la plus juste possible, celle qui permet la réinsertion du condamné.
Une peine trop longue ne permet pas cette réinsertion.
Et nous essayons de donner à la victime la réparation intégrale de son préjudice, sans entrer dans le jeu de la vengeance.

Croire que l'on ne peut pas comprendre l'angoisse d'une femme attaquée ou la douleur d'un père ou d'une mère qui a perdu son enfant, c'est faire de nous des monstres froids et inhumains, ce que nous ne sommes pas.

Je revendique pour tous les délinquants cette part d'humanité qui est en chacun.
Je devrais peut-être la revendiquer aussi pour les juges....

27. Le mardi 25 novembre 2008 à 16:15 par Manolo

Bonjour, Belles paroles, beaux sentiments...Surtout ne jamais oublier que nous ne sommes que des être humains, donc pas parfaits...Un jour la route est belle, et le lendemain elle est obscurcie par des erreurs de parcours, des erreurs de la vie. Ce qui est arrivé Mr F peut arriver à tt le monde, et je suis bien placé pour le dire. Je viens d'être condamné en correctionnelle, parce qu'un jour j'ai pris la décision de dénoncer toutes les erreurs de gestion de mon compte bancaire, après cela la directrice de mon agence m'a dit " je vous mettrais à genoux Mr F" (et oui se sont mes initiales !) je peux vous dire qu'elle a fait pire que ça ! Lorsque je lui dis que je ne quitterais pas l'agence tant que je n'aurais pas eu de réponse sur des opérations faites sur mon compte, celle ci a pris mes paroles pour une menace, elle a donc en premier lieu déposé une main courante contre moi...Et incroyable mais vrai, se sentant menacée, elle garait sa voiture devant l'agence et le jour ou sa voiture prends feu elle l'avait garée au fond d'un parking, non éclairé, sans aucuns vis a vis et a l'intérieur son ordinateur portable d'une valeur de 999€, son lecteur DVD avec tous les DVD, une console de jeux Playstation avec tous les jeux, des vêtements de marque, des vêtements d'enfants, des combinaisons de ski, et bien sur vous avez deviné, lorsqu'elle est allé porter plainte j'ai été cité...Je suis convoqué au commissariat, j'ai été mis en garde a vue, car je ne reconnaissait pas les faits, je dois préciser que je suis fonctionnaire que je travaille pour le Ministère de la Défense, le lendemain de cette convocation je devais absolument être présent a mon travail, car j'organisais un week-end portes ouvertes, et j'étais responsable de plusieurs manifestations. Donc en fin d'après midi, ont vient me chercher dans la cellule de garde a vue, ou j'ai vus défiler ma vie, j'ai pensé à ma famille...Aussitôt arrivé vers l'officier de police il me demande alors vous avez réfléchi? C'est bien vous qui avez mis le feu à cette auto ? La je réponds encore une fois non ce n'est pas moi. A cet instant il prend le téléphone, il appelle le procureur de la république, et celui-ci lui dit oui ok pour une garde a vue de 24heures renouvelable ! Pour moi impossible de retourner dans cette cellule...J'ai alors demandé ce qu'il fallait que je fasse, pour pouvoir aller travailler le lendemain ? La il me dit « vous me dites que c'est vous et ce soir vous dormez dans votre lit » ! J’ai donc dis que c’était moi, ils m’ont corrigé quand je ne disais pas ce qu’il fallait, comme le fait que j’ai dis que j’ai mis le feu par une vitre avant du véhicule, la il me corrige en me disant regardez sur les photos on voit bien que le feu à été mis par l’arrière du véhicule, je réponds si vous voulez…Voila le procès verbal signé et me voila coupable d’un fait que je n’ai jamais imaginé ou commis ! Mais enfin je peux rentrer à la maison. Je dois vous préciser que je n’ai pas souhaité la visite d’un avocat lorsque j’étais en cellule car je n’étais pas coupable et je le regrette vraiment aujourd’hui…Arrivé a la maison je reparle de tout ça avec mon épouse, et comme elle a une mémoire assez impressionnante elle me dit le 11 janvier c’était quoi comme jour ? Nous avons pu voir que ce jour la à l’heure des faits je ne travaillais pas, donc elle était vers moi et en plus à l’heure précise des faits, j’étais avec mon épouse et ma fille a une rencontre parents professeurs, mon avocat avait des attestations de parents avec qui j’ai parlé, d’autres parents qui attestent qu’ils m’ont croisé, et en fait le juge n’a pas supporté que je revienne sur mes aveux, j’ai donc été condamné pour des faits que je n’ai pas commis ! Vu comme j’ai été traité à l’audience, que mon avocat n’a pratiquement pas eu la parole, car le juge lui a dit « dépêchez vous j’ai encore du boulot » Je ne fais pas appel, car je rumine cette affaire depuis le 22avril ! Je suis condamné à 6 mois de prison avec sursis, je dois rembourser tout ce qu’il y avait dans sa voiture, + tous les frais de justice, et des dommages et intérêts alors qu’elle c’est servit sans scrupules sur mon compte bancaire ! La police n’a même pas pensé qu’elle aurait pu se faire voler dans sa voiture, car l’expert n’a rien retrouvé dans l’auto, alors qu’un ordinateur une console, un lecteur DVD laissent des traces même après un incendie ! Pour moi il n’y a pas de justice ! Je n’y crois pas, je n’ai jamais eu a faire à celle-ci, je n’avais pas de casier…C’est dur pour moi d’être reconnu coupable alors que je ne suis pour rien dans cet incendie ! A savoir que le mari de celle-ci est assureur ! Que la voiture n’était plus cotée…Que faut-il penser ??? Je suis dégouté, j’ai même pensé au pire…De plus a la suite de tous ces frais, ces refus de prélèvements, j’ai du déposer un dossier de surendettement. En un mois j’ai eu 1390€ de frais de gestion prélevés sur mon compte ! C’est tout cela que j’ai dénoncé, et qui font de moi un incendiaire… Quand je parle de mon aventure on ne me croit pas… Et pour cause…La police a vu que je ne supportais pas la garde a vue…Ils en on profité pour me dire rassurez vous, vous êtes fonctionnaire, pas de casier, vous dites que vous avez eu un « pétage de plombs » et vous ne risquez pas grand-chose…

Sur ce quoi dire ???

28. Le vendredi 28 novembre 2008 à 14:17 par Ti

A Manolo,

Sur ce quoi dire, dites vous ?...

Je ne peux que vous faire part de ceci : Placez vous, non en victime de votre histoire mais en juge, comme si tout ce que vous écrivez était arrivé à quelqu'un d'autre.

Soyez le juge qui doit examiner votre histoire telle que vous la décrivez (frais de gestion trop élevés, plaintes menaces auprès de la banquière, voiture qui prend feu et aveux signés sur procès verbal certes rétractés ensuite avec attestations contraires de l'épouse et d'amis) Comment auriez-vous jugé cette affaire, votre affaire ? coupable, pas coupable ? et si la réponse est oui à coupable, quelle peine ? Et après avoir traité de l'action publique, venez en à la réparation civile, les CD, l'ordinateur dans la voiture.., qu'auriez vous fait ?

Mesurez la difficulté de juger, de dire le droit à travers votre histoire.

Faites ce retour sur vous et dites vous ceci : avec les éléments dont disposait le juge, a-t-il bien appliqué la loi à mon cas ?

Et si la réponse est toujours non, faites appel. Un regard neuf est toujours une bonne chose.

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