Journal d'un avocat

Commentaires

1. Le mercredi 25 octobre 2006 à 23:24 par bambino

voila qui est interessant. Merci.

2. Le jeudi 26 octobre 2006 à 10:11 par AntoineD

…ouf. Et vous nous le rappellerez ? :D

3. Le jeudi 26 octobre 2006 à 10:21 par gibé

Dans l'attente du commentaire du maître de ces lieux sur ces reportages on peut noter que le choix des intervenants n'a pas été fait à la légère. Les avocats sont vraiment bons (techniquement) ils sont émouvants et parfois émus, percutants sans être agressifs, compréhensifs... et surtout ils écoutent. Ca ça demande du temps et je regrette qu'il n'y ait pas eu de repères chronologiques. On sent que certaines réunions ont lieu le soir et ce serait intéressant de montrer que tout ce boulot prend du temps et que le métier d'avocat est très chronophage (et ce temps passé, pour les collaborateurs est souvent mal rémunéré).

Les magistrats aussi sont bons, très à l'écoute, et montraient une réelle volonté de discuter, d'accorder les différents points de vue, que ce soit avec des victimes ou dans un couple. Seul bémol, le substitut qui indique, avec un trémolo dans la voix, à propos d'un présumé violeur: l'ordre public ne comprendrait pas que vous soyez mis en liberté !
Je ne sais pas ce qu'en pense l'ordre public (et je ne sais pas qui c'est) mais lorsque l'on ânonne ses réquisitions on essaye de ne pas dire n'importe quoi ni d’invoquer des absents.

Sur le même dossier nous avions en face un avocat en forme, plaidant calmement à dossier fermé et ébranlant patiemment l'image du violeur vicieux dépeinte auparavant. Du bon boulot !

Dommage que l'on ait surtout vu un pénaliste, comme toujours le pénal passe mieux à la télévision que les dossiers de droit des affaires ou de droit immobilier (ce dernier avait le rôle de fond d'écran en l'occurrence). Au total un bon programme montrant assez bien une partie du métier. Mais la profession est tellement différente du grand cabinet anglo saxon au petit cabinet généraliste qu’il en faudrait davantage pour entrevoir la réalité et c’est dommage mais c’est souvent les mêmes aspects que l’on retrouve dans les fictions comme dans les documentaires.

4. Le jeudi 26 octobre 2006 à 14:18 par Nathalie

Malheureusement, je souhaitais enregistrer le documentaire pour mon fils de 12 ans qui souhaite devenir (pour le moment) avocat, hors dans ma petite citée cablée du 93, nous n'avons pas accès à France 5 en soirée car à ce moment là c'est ARTE qui prend le relais ! D'où déception de mon rejeton.

5. Le jeudi 26 octobre 2006 à 23:29 par Alliolie

Je viens de découvrir votre blog et ai été très touchée de votre billet "comment vous faites pour défendre les coupables?" (malheureusement, les commentaires sont fermés pour cet article).
J'ai été partie civile pendant 6 ans dans une procédure criminelle, et suis par ailleurs étudiante en droit. Or, il y a trois semaines, le verdict confirmatif tombait : 10 ans de réclusion criminelle, reconnu coupable pour tous les chefs d'accusation. Moi, 20 ans, et ma petite soeur, avons été reconnues victimes... et surtout, dans une affaire de pédophilie et avec, comme avocat de la défense (je vous le donne en mille), Me Dupont Moretti !!
Autant dire que ma soeur m'a demandé des dizaines de fois, pendant l'audience, comment cet avocat faisait pour défendre notre ancien beau-père, pour invoquer à tout va, en nous regardant dans les yeux, que la parole de l'enfant était sacralisée (nous sommes toutes deux majeures) et que le dossier ne tenait que sur les rapports des psy, pour se prétendre défenseur des innocents, non des monstres, etc.
Et pourtant, pourtant, à peu d'exceptions près, je regardais cet avocat en me disant qu'il faisait son boulot. Un procès d'assises tient à si peu de choses. Et son boulot, il le faisait bien.
J'irais même plus loin. Je pense qu'il a pris conscience, après nos témoignages, soit le troisème jour d'audience, qu'il ne fallait pas qu'il dépasse la ligne jaune, celle qui distingue le bon avocat défendant corps et âme son client indépendamment de sa culpabilité et le salaud d'avocat pour lequel tous, absolument tous, les moyens sont bons. Je suis convaincue qu'il n'a pas forcé son talent lors de sa plaidoirie, qu'il aurait faire beaucoup mieux et reprendre les faiblesses du dossier qu'il avaient relevées tout au long des débats... mais il ne l'a pas fait. Et à même dit, en me lançant un regard mais en s'adressant au jury :"si vous acquitter, et cela, une étudiante en droit le sait, ce n'est pas que vous dites qu'elles mentent, c'est dire que vous ne savez pas".
Je n'oublierai jamais cette phrase, tant elle m'aurait aidée si l'acquittement avait été retenu. Car la vie ne s'arrête pas à l'audience, elle reprent après ; accusés, parties civiles, témoins, devront rentrer chez eux et reprendre leur vie quelle que soit la décision.
Tout cela pour dire que mon opinion sur les avocats pénalistes en général et sur Me Dupont Moretti en particulier a évolué ; je les considérais comme des menteurs à la limite de la perversité, prêts à tout pour gagner tant que les honoraires sont là et qu'ils ont pu placer quelques bons mots ; je leur tire aujourd'hui mon chapeau tant il doit être difficile de tenter de faire entendre qu'il est possible que l'accusé ou prévenu puisse être innocent des faits qu'on lui reproche alors que l'acquittement ou la relaxe paraissent hors de l'ordre des choses.
Je ne vous connais pas, mais vous félicite par avance pour avoir ce courage-là.

6. Le vendredi 27 octobre 2006 à 00:04 par Odanel

Au cas où vous le ne sauriez pas encore, vendredi 27 octobre en seconde partie de soirée sur France 3, il y aura un documentaire en deux parties sur les audiences en comparution immédiate.
Cela a un petit goût de déjà-vu... sauf que cette fois-ci, le tournage se déroule en Guyane à Cayenne en plein pendant la période de carnaval. Je suppose que les réalisateurs voulaient donner un petit coté exotique à tout ça...

Et un grand merci au maitre de ces lieux pour tous ces billets que je prends beaucoup de plaisir à lire et à relire.

7. Le vendredi 27 octobre 2006 à 12:42 par Neville

@ Nathalie, commentaire 4 :

Justement, ce billet a pour objet d'informer que ces émissions seront rediffusées en novembre par voie hertzienne (pas besoin de cable) à 15h45, donc en plein après-midi et non en soirée. A votre magnétoscope, pour la plus grande joie de votre fils qui pourra ainsi quand même voir ces reportages ! (et moi aussi, par la même occasion).

Dans ces circonstances, je ne comprtends pas vraiment votre "malheureusement".

8. Le vendredi 27 octobre 2006 à 13:41 par Fred

Je vais poster cette question ici faute de meilleur endroit

existe t'il une propriété intellectuelle sur les plaidoiries des avocats. Un peu comme les font les artistes qui déposent leurs sketches, ou les propos qu'ils tiennent dans des émissions?

merci

9. Le vendredi 27 octobre 2006 à 15:24 par Nicolas B.

1) Pour répondre à Fred (et pour autant que je sache) :

L'article L. 112-2, 2°, du Code de la propriété littéraire et artistique (CPI) considère que les plaidoiries sont des "oeuvres de l'esprit", lequelles bénéficient du régime de protection des droits d'auteurs.

Selon un jugement assez ancien (T. civ. Seine, 1ère ch., 1er février 1952, Gaz. Pal. 1952, I, p. 205, concl. Albaut), "la plaidoirie est le fruit des recherches de l'avocat, de ses réflexions, le résultat d'opérations intellectuelles, d'où naîtra le discours tendant à la manifestation de la vérité". En ce sens, la plaidoirie constitue bel et bien une "oeuvre de l'esprit", car de nature à révéler la personnalité de son auteur. Il y a processus de création intellectuelle, et il y a originalité, d'où nécessité de protéger.

C'est ainsi, par ex. et au hasard, que Me Maurice Garçon a publié certaines de ses plaidoiries, notamment s'agissant de sa défense de René Hardy, suspecté d'avoir "livré" Jean Moulin à la Gestapo ("Plaidoyer pour René Hardy", Fayard, 1950). Jean-Marc Varaut a agi de même, à propos de l'affaire Papon.

Cependant, l'article L. 122-5, 3° c, du même Code apporte à ce principe une exception notable. Lorsque la plaidoirie a été divulguée, et sous réserve d'indiquer clairement le nom de l'auteur et la source, l'avocat ne peut en interdire la diffusion intégrale par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité.

C'est ainsi que la plaidoirie peut être librement reproduite par les journaux pour rendre compte d'un procès qui vient d'avoir lieu (Cour d'Appel de Paris, 25 septembre 1956, JCP 1956. II. 9560, concl. Lindon). Mais ce critère d'actualité s'oppose à une telle diffusion au delà d'un certain temps écoulé.

2) Sur le documentaire en lui-même :

Pour résumer parce que je dois faire vite, je l'ai considéré - malgré ma relative inexpérience - comme assez crédible, illustrant correctement (au moins dans un laps de temps aussi réduit) le fonctionnement d'un cabinet pénaliste et civiliste.

10. Le vendredi 27 octobre 2006 à 16:10 par Neville

Hors sujet, mais un peu de culture générale ne fait jamais de mal :

@ Nicolas B., commentaire 9 : vous citez "Cour d'Appel de Paris, 25 septembre 1956, JCP 1956. II. 9560, concl. Lindon"

Qui mieux que l'Avocat général Raymond Lindon était mieux placé pour intervenir au nom du Parquet dans cette affaire de droit d'auteur, lui qui était frère de l'éditeur Jérôme Lindon, directeur des Editions de Minuit ?

A noter que Raymond Lindon, par ailleurs amateur d'Arsène Lupin, a publié, aux éditions de Minuit justement, un opuscule très original intitulé " Le Secret des rois de France ou la Véritable identité d'Arsène Lupin ", sous le pseudonyme de Valère Catogan (anagramme d'"Avocat général").

11. Le samedi 28 octobre 2006 à 13:23 par polynice

Avant que de tomber une fois nouvelle sous les coups de la censure, permettez-moi de dire quelques mots de Maurice Garçon et de Raymond Lindon.

Maurice Garçon est en effet l'un des derniers avocats à avoir publié la quasi-totalité de ses plaidoiries, et malgré les avanies du temps, ces textes, qui ont perdu bien évidemment tout ce que l'oralité pouvait leur apporter, sont absolument passionnants à lire.

Maurice Garçon était un avocat complet, à l'ancienne : il était le fils de Emile Garçon, professeur de droit criminel à la faculté de droit de Paris, qui nous a laissé un ouvrage exceptionnel, le Code pénal annoté. Maurice Garçon préfacera d'ailleurs la troisième édition de ce travail universitaire.

Certains les confondent : j'avais sursauté, il y a deux ou trois ans, en lisant un recueil de texte publié par Marcela Iacub, qui dans une note attribuait la paternité du Code pénal annoté à Maurice Garçon "le célèvre avocat".

Quand à Raymond Lindon, son parcours est assez exceptionnel ; après avoir été pendant près de vingt ans avocat à la cour (il fut également secrétaire de la conférence dans la promotion de Hamelin), il est passé au parquet à Libération.

12. Le mardi 31 octobre 2006 à 00:41 par zappix

@ Alliolie, commentaire 5 :

C'est en tant que profane que je me permets une incursion dans ce blog et répondre au billet touchant d'Alliolie concernant le métier d'avocat.
Je dis profane mais c'est un euphémisme tant le monde judiciaire, son jargon, et plus encore son état d'esprit m'est souvent inintelligible.

Loin de moi de vouloir critiquer les propos d'Alliolie, mais j'en conclue, dans mon for interieur, qu'il faut avoir été initié à la chose pour la comprendre et en accepter l'issue, est donc que cet "art", finalement, est bien difficile d'accès pour le commun des citoyens néophytes que je suis.
Ce qui me gêne le plus d'ailleurs, c'est qu'il me semble voir plus d'avocats s'attacher à plaider ou à instruire pour déparer la partie adverse plutôt que d'expliquer et alléger les actes de leur client.

Pour illustrer mes propos, je terminerai par une anecdote qui m'a définitivement convaincu que le métier d'avocat m'était incompréhensible.

En 97, j'assistais depuis tôt le matin au marathon judiciaire que représentait les nombreuses affaires jugées par le tribunal des prud'hommes d'une ville du Sud-Est de la France. L'une d'elles concernait une jeune femme, professeur de musique, embauchée par une association communale afin d'enseigner son art aux administrés de ladite commune. A l'instar de toute les municipalités de France et de Navarre, les aléas politiques font et défont les équipes qui tiennent provisoirement les commandes du pouvoir. Cette petite commune n'échappa pas à la règle, et à la suite d'une récente élection l'ancien bureau fut bouté hors de la mairie et une nouvelle équipe s'installa. Pour marquer son autorité, elle s'empressa de balayer tout ce que leurs prédécesseurs avait pu mettre en place, notamment quelques structures associatives douteuses, et en particulier celle qui s'occupait de l'instruction musicale sur la commune.
La jeune professeur, elle, passionnée et fidèle à ses élèves et à son art, et loin de toutes ces batailles de clochers, continua d'assurer ses cours de musique alors que son employeur, l'association communale, avait brutalement disparu des suites d'une décision municipale. Le salaire de l'enseignante n'était donc plus payé.
Plusieurs mois passèrent lorsque le cas de cette jeune enseignante fut pris en main par de jeunes syndicalistes décidés à porter l'affaire devant les prud'hommes.
Fidèle à l'adage qui prétend que la meilleure défense est l'attaque, l'avocat de la défense, dans sa plaidoirie, fit une description plutôt dégradante de l'enseignante en expliquant qu'il est curieux, voir douteux, qu'une enseignante qui n'ignorait pas que son emploi était remis en cause du fait de la disparition de l'association qui l'employait, avait continué à dispenser ses cours comme si de rien n'était, creusant ainsi une ardoise financière conséquente en terme de charges que la commune devrait maintenant assumer. Bref, l'avocat insistait sur le fait que, contrairement à ce que l'on pouvait croire, ce n'était ni la passion artistique, ni ce comportement naturellement si détaché des choses matérielles caractérisant si bien les artistes qui expliquaient la passivité et le silence de l'enseignante qui n'était plus payée mais qui avait continué son travail durant plusieurs mois. Il ne faisait donc aucun doute que les motivations profondes de cette employée n'étaient que pécuniaires, voire cupides.
Les juges ne devaient donc pas être dupes de cette machination.
L'audience se poursuivie jusqu'à son terme et jusqu'au mot final du président du tribunal qui posa l'ultime question avant de passer à l'affaire suivante :"Bien… quelqu'un a-t-il quelque chose à ajouter ?…"
Et l'avocat de la défense (la commune) de demander un dernier instant de rallonge du débat judiciaire pour ajouter un dernier mot. "Faite donc, Maître", l'autorisa le président. Contre toute attente, l'avocat expliqua qu'il tenait à présenter ses excuses personnelles à la jeune enseignante car, d'une part, il avait beaucoup de respect et d'estime pour l'art musical et pour cette jeune enseignante dont il avait entendu dire le plus grand bien, et d'autre part, il savait bien, à titre personnel encore, que cette dernière n'était rien de ce que l'avocat qu'il avait été quelques minutes auparavant avait pu dire d'elle !… Il tenait donc à préciser à cette pauvre femme (qui était tombé en larmes lorsqu'elle avait entendu la description humiliante qui avait faite de sa personne), et sans doute aussi aux auditeurs interloqués présents dans la salle, qu'il ne fallait pas faire l'amalgame entre les propos et affirmations de l'Homme de Droit revêtu de cette symbolique robe noire et qui défend son client en s'acharnant sur son adversaire, et ceux du même homme, caché sous cette même robe noire, qui ne défend rien du tout, pense tout autre chose et reconnaît la valeur de celle que son double d'avocat vient de tenter de démolir…

13. Le mardi 31 octobre 2006 à 01:03 par zappix

Tiens, puisque j'y suis et que le sujet s'y prête (profession : avocat), encore une anecdote humoristique et plus courte, je vous rassure.

C'est un clin d'œil qui n'est pas une anecdote trouvée dans un prétoire, mais qui va dans le sens de l'état d'esprit et le détachement de certains acteurs du monde judiciaire.

En l'occurrence il s'agit de mon oncle, retraité du barreau, ancien avocat d'assises qui a plaidé de grandes affaires dont certaines furent largement médiatisées, et ayant été bâtonnier.

En discutant avec lui, je suis chaque fois surpris de voir l'aisance et l'humour avec lesquels il passe d'un sujet et de choses particulièrement graves, faits divers contemporains ou affaires dramatiques qu'il a défendues, à des choses d'une légèreté désopilantes.

Je vois bien en lui cette faculté et cette qualité que son ancien métier d'avocat lui ont appris, de pouvoir revêtir instantanément l'habit et jouer le rôle du personnage requis dans l'instant et le moment.

Depuis sa retraite donc, mon oncle se passionne des activités bien plus légères, notamment la prestidigitation et la magie qu'il se plait à produire, non pas dans des salles d'audience, mais devant un public d'enfants ou à l'occasion de grandes fêtes et journées d'animations qu'il anime à la demande.

Cette reconversion originale a souvent surpris et intéressé des journalistes qui sont venus l'interroger à ce sujet en lui demandant quel lien il pouvait bien y avoir entre ces deux activités s'exerçant dans des contextes diamétralement opposés.

Sa réponse, vous l'imaginez, c'est d'expliquer, que plaidoirie et magie finalement c'est avant tout une bonne part de spectacle, et que pour l'une comme pour l'autre de ces deux professions, la base du métier, se sont les effets de manches !…

14. Le mardi 31 octobre 2006 à 11:31 par courbet

Une petite question : est-ce que quelqu'un pourrait m'expliquer la fameuse technique du tracback ?

En effet, j'ai remarqué que les tracbacks florissaient sur cet excellent blog. Or, cette technique reste pour moi un mystère.

Je sais, je sais, ça n'a rien à voir avec le sujet du blog, mais j'ai remarqué que Maitre Eolas avait un niveau en informatique plus que potable !

Ps: et puis comme il y a un petit temps mort j'en profite :)

15. Le mardi 31 octobre 2006 à 16:39 par YD

@14 (courbet)
Je ne suis pas un expert en Blog, mais simplement en regardant comment ça se présente, et en traduisant de l'anglais au français, il me semble évident qu'un "trackback" (avec 2 "k" SVP) est la génération automatique d'un lien HTTP (lien d'un site Web vers un autre) depuis un autre Blog vers celui-ci ...
Bienvenu dans la "blogosphère" ...

16. Le mardi 31 octobre 2006 à 16:53 par courbet

"Thanks" YD pour ta traduction, de la part de l'inculte en anglais que je fais.

Néanmoins, ce qui m'intéressait à l'origine c'était de connaître non pas le sens du mot, mais la façon dont on s'y prend en pratique pour créer un "trackback".

So, who can help me please ?

17. Le mardi 31 octobre 2006 à 17:02 par de passage

@ alliolie :

je me demande si vous n'avez pas plutôt assisté à une plaidoirie stupide et parfaitement contreproductive, si elle était bien telle que vous la décrivez, et que l'avocate en question a tenté de rattraper le coup de façon parfaitement pitoyable.

Il y avait bien d'autres arguements pour gagner du temps en enfumant le juge, y compris l'incompétence du juge prud'hommale au profit du juge administratif auau motif que l'enseignante s'était retrouvée collaboratrice bénévole du SP culturel :D

Et pour moi, un avocat qui devant le juge, en fin d'audience, descend sa plaidoirie, en disant "là je parle en tant qu'homme" devrait penser à changer de métier.

18. Le mercredi 1 novembre 2006 à 16:48 par zappix

@de passage

Je pense que c'est à mon billet que vous répondez (zappix et non alliolie).

Pour revenir à l'anecdote rapportée, je suis passé sur les détails.
L'avocat de l'ancienne équipe communale avait sans doute conscience que l'enjeu n'était que financier et bien dérisoire. Il a fait son travail, puisque diligenté pour cela, en restant convaincu qu'il était bien ridicule de se retrouver devant les tribunaux pour une affaire aussi navrante tant d'un point du vue pécunier que humain. Maintenant, allez savoir quelle était sa véritable motivation pour avoir fait une plaidoirie de la sorte ?

Peut-être, effectivement, qu'après avoir plaider en poussant le bouchon un peu loin il s'est rendu compte que le jeu n'en valait pas la chandelle et a finalement essayer de terminer par un peu d'humanité...

Il reste, que votre remarque "Il y avait bien d'autres arguements pour gagner du temps en enfumant le juge..." va dans le sens de mon post, à savoir, que le milieu judiciaire nécessite un état d'esprit qui n'est pas à la porté de tous : "gagner du temps et enfumer un juge" est-ce du Droit ???

19. Le mercredi 1 novembre 2006 à 16:56 par zappix

Tiens, une petite dernière à laquelle le néophyte que je suis a assister :

Une autre affaire, dans un autre registre, fut tout aussi curieuse et me confirma que le monde judiciaire m'était décidément particulièrement difficile d'accès. Il s'agissait maintenant d'une femme de ménage que ses employeurs, une société de nettoyage, avaient licenciée pour une raison quelconque.

C'est encore une fois la plaidoirie d'un des avocats qui fut surprenante. En l'occurrence c'était une avocate, laquelle commença par décrire le travail particulièrement pénible de sa cliente que son employeur envoyait quotidiennement et sans attention particulière, très tôt le matin sur des chantiers pour satisfaire son emploi de technicienne de surface.
La description était d'autant plus vraie et captivante, que l'avocate, prenant plus que fait et cause pour sa cliente, parlait à la première personne et allait jusqu'à mimer dans le détail certains des gestes pénibles du métier de femme de ménage.

Prise sans doute dans l'élan de sa démonstration, on vit l'avocate se mettre à quatre pattes devant l'estrades des juges et expliquer ainsi comment il était pénible de frotter un parquet sale avec une serpillière mouillée, sans gants, dans le froid et l'humidité matinal d'une journée d'hiver… Ce fut un grand moment d'éloquence et d'émotion !

L'ensemble des juges et magistrats, ainsi que toute la salle d'audience, captivés par cette démonstration d'un réalisme saisissant, durent même se lever et se déplacer ou se pencher par dessus leur bureau pour continuer à suivre la description et ne rien perdre de ce "sketch judiciaire". La cliente aussi, visiblement atterrée, comprenait sans doute enfin combien son métier était si rude et malaisé... ou simplement était surprise de voir son avocate s'investir à ce point dans sa défense !

Ce fut donc un grand moment divertissant qui me laissa un souvenir agréable et amusé, mais aussi pénible tant cette plaidoirie avait duré en longueur.

En relatant cette affaire à des amis avocats, j'appris qu'il n'y avait là rien de vraiment surprenant, et qu'il s'agissait de "techniques" de défense que l'on pouvait souvent rencontrer dans un prétoire…