La lettre de licenciement de Petite Anglaise
Par Eolas le jeudi 20 juillet 2006 à 16:35 :: General :: Lien permanent
Où l'auteur publie et décortique la pièce centrale du procès du siècle et propose à ses lecteurs de se faire leur opinion, ou de partager la sienne.
Grâce à mon charme légendaire, j'ai pu me procurer une copie de la lettre de licenciement de Petite Anglaise. Voici donc du grain à moudre pour votre réflexion.
Tout d'abord, la lettre est longue : 4 pages, suivant un plan parfaitement clair. Ca sent la lettre écrite par un juriste. En effet, la lettre de licenciement est la pièce essentielle en cas de litige, puisque l'employeur ne sera admis à discuter devant le Conseil de prud'hommes (CPH)[1] que les griefs mentionnés dans cette lettre, dont la preuve lui incombera. Beaucoup de licenciements parfaitement justifiés finissent par une condamnation de l'employeur aux prud'hommes car celui-ci a voulu faire des économies d'avocat et rédiger lui même la lettre de licenciement en recopiant une formule-type. Dixon Wilson n'est pas tombé dans ce travers, ou alors ils ont une DRH compétente. Mais même moi le meilleur des avocats ne peut faire de miracles. Et quand les motifs sont légers, la lettre s'en ressent.
Examinons les ensemble.
Premier motif : la tenue d'un blog dénigrant l'employeur.[2]
Nous avons très récemment découvert avec surprise l'existence d'un site internet de type "weblog" (plus communément appelé blog) dont vous étiez l'auteur, qui comportait des informations, commentaires et descriptions relatifs à votre travail et votre employeur. Bien que les noms des personnes et de l’entreprise soient remplacés par des pseudonymes, il est néanmoins très aisé de vous identifier et par là même de faire le lien avec notre cabinet, certains associés et membres de notre personnel. Vous avez de plus laissé publier votre photographie avec l’adresse de votre site dans le journal Le Parisien (un quotidien à très large diffusion), ce qui rend ce iien encore plus évident.
L'employeur ne révèle pas dans quelles conditions exactes il a appris l'existence de ce blog. Gageons que les conseillers prud'hommes seront plus curieux, car il leur paraîtra paradoxal que l'employeur s'estime désigné "d'un lien évident" lui causant un grave préjudice alors qu'il a mis deux ans à découvrir ne serait-ce que l'existence de ce blog.
Nous vous rappelons qu’un blog n’étant pas adressé à un destinataire individualisé et que les informations qui y sont portées étant accessibles à tous, celui-ci ne peut bénéficier du statut protecteur de la correspondance privée, applicable aux courriers électroniques.
Humour involontaire : expliquer à Petite Anglaise ce qu'est un blog. En fait, vous l'aurez compris, cette phrase ne s'adresse pas à Petite Anglaise, mais aux conseillers prud'hommes qui liront cette lettre à l'audience.
Certains des propos figurant sur ce site sont inacceptables. On peut en effet constater à plusieurs reprises des allégations relevant du pur dénigrement, notamment à l’égard de vos supérieurs hiérarchiques directs. Vous avez décrit des événements que seul un employé de l’entreprise pourrait connaître. Ces propos causent un préjudice indéniable, puisqu’ils ont pour effet de nuire à la crédibilité de notre entreprise et de ses dirigeants, ce qui peut avoir des conséquences dommageables vis-à-vis de nos clients, de notre personnel (actuel et futur) et de manière générale pour notre réputation et le maintien du bon standing - qui est vital dans notre domaine d’activité.
Ce n'est pas bien, c'est indiscutable. Ce qui l'est tout autant, c'est qu'aucun extrait de ces textes "inacceptables" et "dénigrants" n'est cité à titre de démonstration. L'employeur se contente d'affirmer, et substitue son appréciation aux faits objectifs. Devant le Conseil, ils ont intérêts à produire les passages incriminés, s'ils existent, car les juges ne se contenteront pas de l'appréciation de l'employeur et voudront examiner eux même ces fameux passages.
De plus, nous avons constaté avec désarroi que le site était en ligne depuis juillet 2004, et qu’il y est fait allusion à certains propos qui ont été effacés concernant votre employeur car d’après vos commentaires il était trop risqué pour vous de les laisser en ligne. Même si nous n’avons pas accès à ces propos aujourd’hui, force est de constater qu’ils ont été mis à la disposition du public.
Où Dixon Wilson crée un nouveau concept : le licenciement pour faute inconnue. "Je ne sais pas ce que vous avez écrit il y a longtemps, mais vous dites qu'il était trop risqué pour vous de les laisser en ligne, je ferai comme si vous les aviez quand même laissé en ligne, même si je n'ai pas la moindre idée de ce que c'était. Dieu reconnaîtra les siens." Les conseillers prud'hommes vont adorer. Je comprends le "désarroi" de l'employeur.
Deuxième motif : la violation de clauses du contrat de travail et la perte de confiance.
Nous reprenons et reproduisons ci-après certains termes de votre contrat de travail :
Article 8: Durée du travail — Contrat à temps plein
“La durée théorique de votre travail est de 5 jours par semaine pour un horaire journalier de 7 heures, soit 35 heures par semaine”.
Vous avez reconnu avoir à certaines occasions travaillé sur votre site pendant vos heures de travail.
Vous avez également écrit sur votre site avoir dans le passé prétexté la maladie de votre enfant pour demander une autorisation d'absence, alors que le motif de votre absence était tout autre.
Vous n'avez donc pas respecté l'article 8 de votre contrat.
L'employeur compte-t-il soutenir devant le CPH que tout employé doit consacrer à l'entreprise 2100 minutes par semaines ? J'en doute. Lui même dit dans son contrat qu'il s'agit d'une durée "théorique". Il faudrait alors qu'il établisse au moins de manière approximative combien de temps Petite Anglaise a effectivement passé à rédiger son blog. Car visiblement, en deux années de blogage, son employeur n'a jamais constaté une baisse de productivité ou un retard suspect dans les dossiers qu'elle avait à traiter. Dès lors, rompre un contrat de travail du simple fait qu'un salarié a eu, sur du temps de travail, une activité personnelle ne passera pas. Tous les salariés reçoivent des appels personnels au travail, surfent sur internet à des fins non professionnelles (il n'y a qu'à voir la fréquentation de mon blog aux heures de bureau, par rapport au week-end : c'est multiplié par deux à trois), ou lisent un livre tout simplement parce qu'il y a des moments où il n'y a rien à faire qu'à attendre, et d'autres où une pause de quelques minutes s'impose (quand les dossiers se mettent à danser sur votre bureau, par exemple). Si ces moments n'interfèrent pas sur le travail, il n'y a pas de cause réelle et sérieuse de rupture. Or l'employeur n'affirme même pas que le travail de la salariée s'en serait ressenti. Le simple fait d'avoir eu une activité personnelle serait en soi fautif.
Quant à l'absence mensongère, l'employeur ne précise même pas la date à laquelle cette absence aurait eu lieu. Surtout, il ne se pose même pas la question de la part d'invention qui peut exister sur un blog (Par exemple, moi, je ne suis pas avocat mais plombier). Il prend tout ce qui est écrit pour argent comptant sans visiblement rechercher s'il a des preuves étayant ces faits. Imaginons qu'à la date du billet où elle raconte avoir prétexté la maladie de son enfant, Petite Anglaise n'ait pas été absente du travail. Ni dans le mois qui a précédé ou suivi ? Ou que pour tous ses jours d'enfant malade, elle puisse produire un certificat médical et une ordonnance ? L'employeur se retrouverait coupable d'une incroyable légèreté : avoir licencié une salariée sans avoir vérifié ses motifs. J'ai un confrère qui appelle invoquer ce genre de motifs de licenciement non vérifiés "jongler avec des trronçonneuses".
• Article 14 : Clause de conscience
“La nature spécifique de la délégation de responsabilités attachée à votre fonction implique une collaboration confiante, loyale et harmonieuse avec les experts-comptables membres de l’Ordre qui exercent dans notre cabinet.
Dans la mesure où le climat relationnel ne reposerait plus sur ces principes fondamentaux de l’exercice libéral de l’expertise comptable, et rendrait impossible la poursuite d’une collaboration professionnelle sereine et exempte de divergences d’appréciation, le contrat pourrait être rompu sous réserve des dispositions légales et conventionnelles relatives au licenciement.”
En plus du dommage causé à note réputation, il découle de tous les éléments évoqués lors de l’entretien un constat de déloyauté manifeste, une déception[3] très importante et une irréparable perte de confiance. Nous vous rappelons par ailleurs que vos fonctions d’assistante personnelle d’un de nos associés supposent une relation de travail qui ne saurait être entachée de la moindre perte de confiance. Nous sommes donc en droit d’activer l’article 14 de votre contrat.
Je grasse graisse les mots "perte de confiance" car ils constituent les mots essentiels ici. L'employeur invoque une perte de confiance résultant de la disparition de la "collaboration confiante, loyale et harmonieuse" entre une secrétaire et son supérieur hiérarchique direct. La perte de confiance est un mtoif considéré comme réel et sérieux par la jurisprudence, s'il est étayé. Or là encore, le dommage causé à leur réputation est une pure affirmation de principe. Si dommage à leur réputation il y a eu, elle ne résulte que de leur décision de licenciement, qui a attiré sur eux l'attention des blogs et de la presse internationale, qui avant ne s'était jamais intéressée à eux du fait du blog de Petite Anglaise, puisque personne n'avait réussi à identifier son employeur. De fait, si j'avais souri en lisant certains de ses billets où elle relatait des anecdotes de son travail (après tout, je fais un peu la même chose), jamais je n'avais pensé un seul instant "Mais ma parole, ses employeurs sont des idiots incompétents !". Et je ne crois pas qu'aucun commentaire de lecteurs ne soit jamais allé dans ce sens. Petite Anglaise a fait ce que beaucoup d'écrivains amateurs font : elle prenait du recul par rapport à des anecdotes insignifiantes du quotidien et en mettait en valeur l'absurdité qui nous échappe par la force de l'habitude, pour en rire et nous en faire rire. On compare souvent son blog au Journal de Bridget Jones. Il y a de cela. Et là, j'ai l'impression d'être confronté à un lecteur qui ne verrait dans le roman d'Helen Fielding qu'une chose : une attaque contre l'industrie anglaise de l'édition, car l'héroïne travaille dans ce domaine.
Dans mon premier billet, je disais que Dixon Wilson s'est tiré une balle dans le pied. Ca se confirme, et c'est même du gros calibre.
• Article 18 :Respect des "Offices Procedures" (règlement du travail)[4]
“Vous êtes tenue de respecter scrupuleusement les règles du cabinet énoncées dans le "Office Procedures."
Le règlement du travail prévoit notamment:
“Article 13.00—Politique relative au courrier électronique/à internet Utilisation abusive du courrier électronique et d’internet
13.24: Les systèmes de courrier électronique, de télécopie ou d’Internet de l’Entreprise ne peuvent être utilisés pour transmettre des messages inappropriés pouvant être considérés comme injurieux, perturbateurs ou offensants par d’autres personnes, nuisibles au moral ou contraires aux intérêts commerciaux de l’Entreprise. Des exemples de transmissions inappropriées comprennent, sans que cela soit limitatif (..) toute communication dépigrant l’entreprise ou ses affaires.
13.27: Il est interdit de jouer ou télécharger des jeux depuis internet. L'utilisation du courrier électronique ou d'Internet pour télécharger des logiciels est interdite sans l'accord préalable d'un associé et la participatio ndu service informatique.
13.29: Tout abus de cette politique peut aboutir à la suppression de l’accès au courrier électronique externe et, selon le cas, à une sanction disciplinaire pouvant ajler jusqu’au licenciement.”
Vous avez reconnu avoir enfreint l’article 13 du règlement du travail sur les points évoqués ci-dessus.
D'une part, l'affirmation que l'employée aurait reconnu tous ses torts au cours de l'entretien est inopérante puisque la lettre de licenciement est un acte unilatéral de l'employeur. Ce serait un peu facile : "Vous avez reconnu avoir tous les torts, vous êtes engagée à nous payer à chacun une semaine de vacances aux Bahamas et à vous engager pour douze ans dans la légion"...
D'autre part, quiconque tient un blog sait qu'on peut publier un billet par une fenêtre de son navigateur internet sans envoyer de courrier électronique, ni télécharger quelque jeux (?) ou logiciel que ce soit. Si Petite Anglaise a reconnu avoir enfreint l'article 13.27, elle est archi-nulle en informatique.
Enfin, il est assez extraordinaire de lire que ce qu'on lui reproche ici n'est plus tant d'avoir prétendument dénigré l'entreprise (Ca, c'était le premier motif) mais d'avoir utilisé le matériel de l'entreprise pour ce faire ! Si elle avait utilisé son Blackberry, là pas de problème, le licenciement ne s'imposait plus ?
Mais le plus beau reste à venir (je grasse, le soulignement est d'origine).
Lors de notre entretien, nous avons bien écouté les observations que vous avez tenu à nous fournir. Nous constatons que ces explications ne nous ont pas permis de modifier notre appréciation de la situation. Nous sommes donc contraints de vous notifier, par la présente, votre licenciement pour motif personnel.
Sachez que nous n’engagerons pas à ce stade de poursuites à votre égard, mais que nous demandons à ce que votre site ne laisse plus apparaître aucune information préjudiciable à notre égard, ceci dans les plus brefs délais (qu’il s’agisse de vos écrits ou des commentaires des internautes). Il va de soi que si dans le futur nous étions amenés à constater de nouveaux écrits préjudiciables et publiquement identifiables (sur votre site ou sur tout autre support) nous nous réservons le droit d’exercer des poursuites.
Extraordinaire. On vous vire, mais on est sympa, on ne vous poursuit pas. Ne nous remerciez pas, c'est ça, la classe britannique.
Je maintiens ma première impression : si Dixon Wilson a deux grammes de jugeotte, il transigera rapidement pour éviter la crise en matière d'image qu'ils se sont provoqués tout seul et que Petite Anglaise puisse écrire sur son blog "Tout est bien qui finit bien, je me suis réconciliée avec Dixon Wilson et nous nous quittons bons amis, je vous écris depuis mon yacht à Saint-tropez".
Car en attendant, on en parle, et on en parle partout dans le monde (saletés de blogs en anglais !) : via A fistful of Euros :
Middle East Time (Et pourtant, il se passe d'autres choses là bas !)
Et c'est le blog de Petite Anglaise qui a nuit à leur image ?
I mean... Really !
Notes
[1] : Rappelons que les Conseils de prud'hommes sont les tibunaux compétents en matières de conflits individuels liés à un contrat de travail ou d'appretissage, c'est à dire pour 99% des cas : un licenciement individuel. Les juges, au nombre de quatre, sont élus pour moitié par les salariés et pour moitié par les employeurs. Ils sont appelés des conseillers prud'hommes. En cas d'appel, ce sont des magistrats professionnels de la cour d'appel qui examinent les recours.
[2] Les titres sont de moi, la lettre ne comporte que des numéros.
[3] : Il s'agit manifestement d'un anglicisme : deception indique plus une trahison que de faillir à un espoir.
[4] : On dit Règlement Intérieur, en France, Monsieur l'anglais.
Commentaires
1. Le jeudi 20 juillet 2006 à 17:02 par jean
2. Le jeudi 20 juillet 2006 à 17:07 par Flolivio
3. Le jeudi 20 juillet 2006 à 17:20 par SchpailsMan
4. Le jeudi 20 juillet 2006 à 17:21 par AntoineD
5. Le jeudi 20 juillet 2006 à 17:21 par schloren
6. Le jeudi 20 juillet 2006 à 17:22 par AntoineD
7. Le jeudi 20 juillet 2006 à 17:32 par Flolivio
8. Le jeudi 20 juillet 2006 à 17:36 par geoffrey
9. Le jeudi 20 juillet 2006 à 17:36 par Yogi
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11. Le jeudi 20 juillet 2006 à 17:53 par Chouan
12. Le jeudi 20 juillet 2006 à 17:59 par Chouan
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15. Le jeudi 20 juillet 2006 à 18:18 par Philippe
16. Le jeudi 20 juillet 2006 à 18:26 par Bluetr@in
17. Le jeudi 20 juillet 2006 à 18:27 par Elisabeth
18. Le jeudi 20 juillet 2006 à 18:34 par Crapouilleau
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21. Le jeudi 20 juillet 2006 à 19:09 par Neville
22. Le jeudi 20 juillet 2006 à 19:24 par padawan
23. Le jeudi 20 juillet 2006 à 19:30 par Neville
24. Le jeudi 20 juillet 2006 à 19:45 par Guillermito
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26. Le jeudi 20 juillet 2006 à 19:53 par Saluki
27. Le jeudi 20 juillet 2006 à 19:55 par Patrick B.
28. Le jeudi 20 juillet 2006 à 20:12 par Kovak
29. Le jeudi 20 juillet 2006 à 20:33 par Patrick B.
30. Le jeudi 20 juillet 2006 à 20:52 par Olivier
31. Le jeudi 20 juillet 2006 à 21:08 par Luc
32. Le jeudi 20 juillet 2006 à 21:18 par Patrick B.
33. Le jeudi 20 juillet 2006 à 21:37 par elle est très bien cette lettre
34. Le jeudi 20 juillet 2006 à 21:46 par GCX
35. Le jeudi 20 juillet 2006 à 21:59 par kovak
36. Le jeudi 20 juillet 2006 à 22:30 par rivan
37. Le jeudi 20 juillet 2006 à 23:02 par Kombucha
38. Le jeudi 20 juillet 2006 à 23:29 par Fred
39. Le vendredi 21 juillet 2006 à 00:48 par Christophe Grébert
40. Le vendredi 21 juillet 2006 à 01:03 par Akhenn
41. Le vendredi 21 juillet 2006 à 01:04 par Akhenn
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43. Le vendredi 21 juillet 2006 à 01:35 par Le Monolecte
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45. Le vendredi 21 juillet 2006 à 02:07 par Patrick B.
46. Le vendredi 21 juillet 2006 à 02:47 par Aster Ixe
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50. Le vendredi 21 juillet 2006 à 09:53 par Saluki
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60. Le vendredi 21 juillet 2006 à 11:38 par Olivier
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62. Le vendredi 21 juillet 2006 à 12:01 par rivan
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65. Le vendredi 21 juillet 2006 à 12:19 par Marc
66. Le vendredi 21 juillet 2006 à 12:30 par Guillermitroll : une affaire défendue et perdue ...
67. Le vendredi 21 juillet 2006 à 12:58 par Clems
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69. Le vendredi 21 juillet 2006 à 13:40 par rivan
70. Le vendredi 21 juillet 2006 à 13:41 par Kristian, Typographe
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75. Le vendredi 21 juillet 2006 à 15:48 par Sla.
76. Le vendredi 21 juillet 2006 à 15:54 par Elisabeth
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80. Le vendredi 21 juillet 2006 à 19:03 par Neville
81. Le vendredi 21 juillet 2006 à 19:14 par Sla.
82. Le vendredi 21 juillet 2006 à 19:54 par BodPa
83. Le vendredi 21 juillet 2006 à 22:55 par juste une question
84. Le vendredi 21 juillet 2006 à 23:06 par Akynou/racontars
85. Le samedi 22 juillet 2006 à 00:37 par Roland Garcia
86. Le samedi 22 juillet 2006 à 14:23 par Armand
87. Le samedi 22 juillet 2006 à 16:56 par Elisabeth
88. Le samedi 22 juillet 2006 à 20:31 par paul
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90. Le samedi 22 juillet 2006 à 23:08 par stael
91. Le dimanche 23 juillet 2006 à 00:30 par Dominique Blas
92. Le dimanche 23 juillet 2006 à 00:58 par Roland Garcia
93. Le dimanche 23 juillet 2006 à 01:00 par Lohey
94. Le dimanche 23 juillet 2006 à 03:49 par Alethea
95. Le dimanche 23 juillet 2006 à 11:12 par Roland Garcia
96. Le dimanche 23 juillet 2006 à 18:27 par somni
97. Le dimanche 23 juillet 2006 à 22:49 par Louisa
98. Le lundi 24 juillet 2006 à 07:33 par somni
99. Le lundi 24 juillet 2006 à 11:26 par asteroid257
100. Le lundi 24 juillet 2006 à 11:43 par asteroid257
101. Le lundi 24 juillet 2006 à 13:46 par fun
102. Le lundi 24 juillet 2006 à 16:44 par je ne comprends pas
103. Le lundi 24 juillet 2006 à 17:02 par somni
104. Le lundi 24 juillet 2006 à 17:05 par somni
105. Le mardi 25 juillet 2006 à 02:13 par Bib2
106. Le mardi 25 juillet 2006 à 03:46 par ultra
107. Le mardi 25 juillet 2006 à 10:33 par Clems
108. Le mardi 25 juillet 2006 à 10:59 par je ne comprends pas
109. Le mardi 25 juillet 2006 à 23:36 par BrunoNation
110. Le jeudi 27 juillet 2006 à 16:35 par une question franche
111. Le jeudi 27 juillet 2006 à 19:23 par une bloggeuse
112. Le jeudi 27 juillet 2006 à 20:18 par Bib2
113. Le jeudi 27 juillet 2006 à 20:19 par question franche
114. Le jeudi 27 juillet 2006 à 21:33 par ultra
115. Le vendredi 28 juillet 2006 à 13:31 par Un sale gauchiste
116. Le vendredi 28 juillet 2006 à 17:35 par question franche
117. Le mercredi 9 août 2006 à 16:06 par Arnaud