Journal d'un avocat

En effet, dans le 5e tome, le personnage de Harry est cité devant le Wizengamot (je lis en anglais, je ne connais pas la traduction retenue), le tribunal des sorciers, après qu'il a invoqué un patronus pour repousser une attaque de deux Dementors (ou Détraqueurs).

Il s'agit d'un procès en bonne et due forme. Bon, en pas très bonne et due forme, l'impartialité de la cour me semblant sujette à caution.

Je vous propose d'en faire ensemble l'analyse juridique puisqu'il s'agit bel et bien d'un procès pénal, qui présente certaines similitudes et quelques différences avec la procédure Muggle.

Il commence par une citation devant le tribunal, puis l'audience au cours de laquelle les faits vont être établis, la défense va alors soulèver une exception, qui donnera lieu à un incident préalable, puis après les plaidoiries, la décision sera rendue.

1. La citation (chapitre 2).

La citation est une phase essentielle du procès. C'est elle qui le débute, qui saisit la juridiction et informe le prévenu qu'il fait l'objet de ces poursuites et qu'il doit être présent tel jour à telle heure pour exposer sa défense et entendre la décision.

En l'espèce, il s'agit d'une citation délivrée par hibou, ce qui garantit la réception en main propres. La citation contient les mentions suivantes :

• le nom et l'adresse du destinataire (Harry James Potter, né le 31 juillet 1980 à Godric's Hollow, demeurant 4 Privet Drive, Little Whinging, Surrey),
• les faits qui lui sont reprochés (avoir, à Little Whinging, Surrey, le 2 août 1995, à 21 heures 23, invoqué un Patronus dans un lieu habité par des Muggles, ou moldus, et en présence d'un Muggle) ;
• le texte prévoyant ce délit et sa répression (le Décret sur la Limitation Raisonnable de la Sorcellerie par les Mineurs de 1875, paragraphe C, et la Section 13 du Statut du Secret de la Fédération Internationale des Sorciers).
• la date, le lieu et l'heure de l'audience (le 12 août à 9 heures au Ministère de la Magie, à Londres).

Ajoutons que la loi Muggle prévoit que l'huissier (qui est une sorte de hibou en plus acariâtre) doit porter sur l'acte la mention du jour et de l'heure de la remise de l'acte et à qui cet acte a été remis. Un hibou ne sachant écrire, mais rien ne pouvant empêcher l'exécution de sa mission (je vous renvoie aux vaines tentative de Vernon Dursley en ce sens pour voir ce qui se passe quand on essaye d'y résister), cette formalité est évidemment superfétatoire dans le Code de Procédure Sorcière.

Une citation, une fois délivrée, fige le débat et ne peut être éventuellement modifiée que par une nouvelle citation. C'est ce qui arrive quand 22 minutes plus tard, une autre citation, due à une requête présentée par le défenseur de Harry, aboutit à une suspension de la décision d'expulsion d'Hogwarts et de destruction de sa baguette magique, et saisit le Wizengamot de cette question. En aucun cas un juge, sorcier ou non, ne peut statuer sur un point dont il n'a pas été saisi préalablement par une personne ayant pouvoir pour ce faire. C'est exactement ce qui a conduit à l'annulation de l'instruction à Grenoble la semaine dernière.

De même, le Wizengamot enverra une troisième citation le matin même de l'audience pour indiquer qu'elle a été avancée d'une heure. Curieusement, ce hibou n'atteindra pas Harry ni son défenseur, mais la formalité exigée par la loi n'est visiblement pas la réception effective de la lettre, mais son envoi. Cela existe aussi en procédure muggle, pour la notification de décisions pouvant être attaquées par la voie de l'appel, comme les ordonnances des juges d'instructions. Le délai d'appel est de dix jours à compter de l'envoi de la décision par lettre recommandée, la preuve de cette formalité étant l'apposition sur l'acte de la date d'envoi par le greffier (Comment reconnaître un greffier ? Et bien il est plus sympa qu'un huissier, mais moins efficace qu'un hibou).

2. L'audience (Chapitre 8). L'audience du Wizengamot se tient à huis clos (Arthur Weasley ne peut entrer) et la présence effective du prévenu ou de son conseil n'est pas indispensable, il suffit qu'ils aient été dûment cités. L'audience a donc commencé quand Harry et son conseil se présentent, mais l'arrivée du prévenu permet au débat d'avoir lieu.

Le Wizengamot fonctionne un peu comme une cour d'assises : il y a trois sorciers qui ont un rôle actif (les Interrogateurs), les autres écoutant et votant, n'ayant pas vocation à poser des questions (les jurés). Le jury est toutefois composé d'une cinquantaine de sorciers, contre 9 ou 12 personnes pour le jury criminel muggle . Si pas moins de 50 sorciers forment la Cour qui dans cette affaire siège curieusement en session plénière, comme pour les audiences criminelles les plus graves, seuls trois d'entre eux, les Interrogateurs, dirigent l'audience, dont le plumitif est tenu par un Scribe, que les Muggles appellent un greffier.

La session commence par la mention au plumitif de la prévention des faits (tels que mentionnés dans la citation), et des noms des personnes actives à l'audience : les Interrogateurs (Cornelius Fudge, en qualité de Ministre de la magie, Amelia Bones, chef du département de la justice, et Dolores Umbridge, Sous-secrétaire Senior du Ministre), le greffier (Percy Weasley), le prévenu et de son défenseur (Albus Parcival Wulfric Brian Dumbledore). Ce sont les mêmes mentions qui figurent au début de toute décision judiciaire Muggle, la qualité des rédacteurs et signataires étant une condition de validité du jugement.

Notons que les avocats et les procureurs n'existent pas chez les sorciers, et que les fonctions de défenseur peuvent être exercées sans incompatibilité par le Directeur de l'école d'Hogwarts, fonctions qui sont celles de "Témoin de la Défense" quand bien même il n'est témoin de rien.

L'audience sur le fond commence aussitôt par le rappel de la prévention telle que mentionnée dans la citation (en fait un peu plus complète), la constatation de l'identité du prévenu, et le rappel qu'il avait déjà reçu, deux ans plus tôt, un avertissement pour les mêmes motifs.

Puis le Président Fudge commence l'interrogatoire du prévenu, qui reconnaît la réalité de son avertissement, qu'il savait que l'usage de la magie lui était prohibé, ce qui caractérise l'élément intentionnel du délit, qu'il savait que les environs étaient habités de Muggle, ce qui est un élément matériel, constitutif de l'infraction, et qu'il a invoqué un patronus, ce qui est un autre élément constitutif de l'infraction.

Dès lors, la preuve de la culpabilité est apportée, par l'aveu du prévenu.

3. L'exception de légitime défense

A partir de ce moment, la défense ne peut plus se contenter d'être passive et se réfugier derrière la présomption d'innocence. Il n'y a plus de présomption d'innocence, puisque la preuve de la culpabilité a été apportée. Oui, il a invoqué un patronus, étant mineur. Oui, il savait que l'endroit était habité par des Muggles. Oui, il savait que l'usage de la magie en dehors d'Hogwarts lui est interdit.

La défense va donc soulever ce qu'on appelle une EXCEPTION, c'est à dire une argumentation juridique qui vise à le faire déclarer non coupable malgré tout, car son acte était considéré comme justifié par la loi. En l'espèce, il s'agit de l'exception de légitime défense, prévue par l'article 7 du Décret visé dans la prévention, qui dispose qu'il est licite de faire usage de la magie devant des Muggles dans des circonstances exceptionnelles, ces circonstances exceptionnelles étant définies comme étant entre autres celles où la vie du prévenu, d'un sorcier, sorcière ou Muggle présent lors des faits est menacée.

Cette exception suppose donc que la preuve soit rapportée de l'existence d'une telle circonstance exceptionnelle.

En l'occurrence, le prévenu va invoquer le fait que le Patronus a été invoqué pour repousser l'attaque de deux Dementors (Détraqueurs). Toutefois, nous sommes en présence d'une exception : la conséquence essentielle est que la charge de la preuve pèse sur le prévenu. La présomption d'innocence ne signifie pas que l'accusation doit prouver que les éléments constitutifs de l'infraction sont réunies ET qu'il n'existe aucune cause d'exonération. L'accusation ne doit prouver que le premier point : la réunion des éléments constitutifs. L'existence éventuelle d'une cause d'exonération de responsabilité pèse sur le défenseur.

La seule parole du prévenu ne saurait suffire : le prévenu ne prête pas serment, et a le droit de mentir ; du moins le fait de mentir devant un tribunal n'est pas un délit de leur part. Sinon, cela voudrait dire qu'un prévenu serait contraint soit de s'accuser lui même, soit de s'exposer à une condamnation pour parjure. Ainsi, quand Harry expose qu'il aurait été attaqué, le Wizengamot n'accepte pas immédiatement cette excuse. Il demande des preuves.

En droit pénal, la preuve est libre, c'est à dire qu'elle peut être rapportée par tous moyens. Les infractions sont en effet des faits imprévisibles, et il est quasiment impossible de se préconstituer une preuve (je ne connais pas d'agresseur qui vous signera un certificat d'agression avant de vous détrousser).

Albus Dumbledore va donc citer un témoin, Arabella Figg.

4. L'incident d'audition de témoin.

C'est alors que va se produire ce que l'on appelle un incident. Un incident est un mini-débat dans le débat, un point de droit de forme, généralement de procédure, qui ne tranche pas le fond mais doit être résolu avant d'aller plus loin.

Le Président Fudge soulève que le Wizengamot n'aurait pas le temps d'écouter le témoin et souhaite que la cour écarte l'audition du témoin. Le défenseur du prévenu invoque en réponse la Charte des Droits du Wizengamot qui précise que tout accusé a le droit de présenter des témoins pour sa défense. Il pose ainsi les termes du conflit : d'un côté, les contraintes de temps du Wizengamot, et de l'autre les droits de l'accusé. Les seconds sont plus importants, les contraintes horaires de Wizengamot doivent s'effacer devant cette nécessité absolue. L'incident se termine par la décision d'accepter l'audition du témoin, et l'audience reprend son cours.

5. L'audition du témoin

L'audition du témoin commence par la constatation de son identité et de sa qualité (Arabella Doreen Figg, Squib, résidente de Little Whinging, Surrey). Le témoin présente son récit, et répond aux questions de la cour, qui vise à s'assurer de la crédibilité de son récit, essentiellement en pointant du droit les incohérences (un Squib peut-il voir un Dementor ? La description des Dementors et de leur comportement est-elle crédible ?). Le témoin finit par être considéré comme crédible, grâce à sa description précise et exacte de ce que ressent une personne ne présence d'un Dementor, et au fait qu'elle n'a aucune raison de mentir en présentant son récit.

L'un des juges, le Président Fudge, essaye malgré tout de souligner que la présence de ces Dementors est hautement improbable. S'ensuit une discussion avec le défenseur, où le Président se fait piéger par son propre refus d'admettre que des Dementors puissent agir sans instruction du ministère : dès lors que leur présence à Little Whinging est admise, la seule conclusion est que quelqu'un au ministère a donné des instructions pour une telle attaque.

Le Président ne peut, pour s'en sortir, que rappeler une règle fondamentale du procès dont je parlais au début : le fait que la citation fige le débat, c'est à dire que le Wizengamot est saisi uniquement d'un usage illégal de la magie par un mineur dans une zone peuplée de Muggle, et que le Wizengamot ne peut aborder la question de la présence des Dementors dans le Surrey.

6. Les plaidoiries

On assiste ensuite à une particularité procédurale du Wizengamot : en l'absence de ministère public, c'est à dire de personne dont le rôle est de soutenir l'accusation, cette fonction est assurée par l'un des Interrogateurs, en l'occurence le Président Fudge. Cette répartition des rôles serait strictement illégale en droit Muggle. Les plaidoiries se font sous forme de dialogue entre le Président et le défenseur, ce qui est une forme parfois utilisée par certains présidents Muggle, qui dirigent l'avocat sur les points nécessitant discussion à son sens, et qui semble se répandre de plus en plus. J'aime bien cette forme, qui est plus vivante, les magistrats ayant tendance à n'écouter que les trois premières minutes des plaidoiries traditionnelles (quand ils sont en forme, et qu'ils ont la chance de tomber sur un avocat ayant des choses intéressantes à dire pendant trois minutes) et faire semblant d'écouter la suite.

L'accusation rappelle d'abord que l'accusé a déjà été averti pour un Charme de lévitation (Hover Charm) deux ans plus tôt.

La défense soulève que ce Charme a été en fait lancé par un House Elf (Elfe de maison) et que Harry en a été accusé à tort, proposant de produire ce témoin si la cour le souhaitait. Le président refuse pour des motifs de temps, détruisant ainsi son propre argument, puisqu'il refuse de le confronter à des preuves.

L'accusation rappelle ensuite qu'un an plus tôt il a gonflé (au sens propre) sa tante. La défense objecte qu'aucune charge n'a été retenue contre lui à l'époque, le même Président Fudge ayant admis qu'il n'est pas toujours aisé de contrôler ses émotions. Il oppose en fait l'Autorité de la Chose Jugée : une fois qu'une décision a été prise et que les délais d'appel sont écoulés, il est impossible de revenir dessus, y compris par l'autorité qui a pris cette décision. Notons qu'en droit Muggle, le classement sans suite par le parquet n'a pas l'autorité de la Chose jugée, mais que tel est le cas en droit sorcier, puisque la décision est prise par un juge.

L'accusation se propose ensuite d'aborder les fautes commises par l'accusé à Hogwarts, mais la défense objecte aussitôt que le Wizengamot est incompétent (c'est à dire n'a pas le pouvoir légal) pour punir des agissements commis par un élève à Hogwarts, ce pouvoir étant exclusivement celui du Headmaster (Directeur), le propre défenseur du prévenu, ce qui au passage me fait penser que les Sorciers devraient sérieusement réviser leur séparation des autorités de poursuite, de défense et de jugement.

La défense met fin au dialogue, après avoir envoyé une dernière pique sur l'opportunité de la réunion du Wizengamot en session plénière pour juger un cas bien léger de magie par un mineur, en demandant au Wizengamot de délibérer séance tenante.

Dernière particularité procédurale : les délibérations ont lieu en présence de l'accusé et de son défenseur, et les votes ont lieu à main levée : les parties peuvent donc aisément savoir quelle est la position de chacun.

Pour connaître la décision du Wizengamot, lisez donc le chapitre 8 de l'Ordre du Phénix. Et tant qu'à faire, le reste du livre.

Je précise que tous les lecteurs Muggles de ce billet seront automatiquement frappés par un Charme d'oubli afin de préserver le secret qui entoure le monde des sorciers. Mettez donc vite un commentaire sous ce billet avant qu'il ne soit trop tard.

Et bonne journée à tous.