Affaire Guillermito : compte rendu d'audience
Par Eolas le mercredi 5 janvier 2005 à 08:15 :: L'affaire Guillermito :: Lien permanent
L'audience tant attendue s'est enfin tenue devant la 31e chambre du tribunal correctionnel de Paris, siégeant dans les locaux de la 10e chambre.
Malheureusement pour tous ceux qui étaient venus (une trentaine selon la défense), le tribunal a décidé d'examiner ce dossier en dernier et ce n'est pas avant 18 heures que l'audience proprement dite a pu commencer.
Une urgence professionnelle m'a maintenu tard à mon cabinet et je ne suis arrivé qu'au moment où le parquet prenait la parole pour ses réquisitions.
Je compléterai mon compte rendu grâce aux notes fidèles de mon Confrère Veuve Tarquine qui a assisté à l'intégralité des débats, dès que celle ci les aura transcrit du cunéiforme tarquinien au Français contemporain. D'entrée de jeu, TEGAM (rectification :) l'avocat de Guillermito a demandé un renvoi sur intérêts civils, du fait d'une communication tardive de ses pièces par la partie civile. Cela signifie qu'ils ne présenteront pas leur demande à cette audience et demandent que le tribunal examine le seul aspect de leur indemnisation à une audience ultérieure. Le tribunal n'aurait que modérément apprécié, cette affaire ayant fait l'objet d'une instruction et ayant deux ans et demi d'ancienneté, mais a finalement accepté, par respect des droits de la défense.
Notons que l'expert informatique, cité par le parquet, ne s'est pas présenté.
Le parquet s'est résolument rallié à TEGAM International. Voici la substance de ses réquisitions :
Le procureur a d'abord voulu, par l'ironie, prévenir toute sympathie du tribunal à l'égard de Guillermito. Si on est enclin à aimer les Arsène Lupin et les Robins des Bois, dit-il, encore faut-il qu'il faut qu'il existe un ordre social qui mérite qu'on lui résiste, sinon, leur place n'est qu'en littérature.
Le meilleur mécanisme d'amélioration des produits reste encore la concurrence et le marché, a-t-il ajouté. Des exceptions existent, comme en matière de médicaments, dès lors que la vie humaine est en cause. En dehors de ça, le procureur en appelle au respect de la propriété intellectuelle. Même dans le monde qualifié "d'interlope" de la sécurité informatique où les relations entre les créateurs de virus et les fabriquants de programme de défense sont parfois un peu troubles, a ajouté le procureur dans une incise. On peut bien sûr ne pas être d'accord avec les affirmations triomphales d'une société éditant un programme antivirus. Mais pour le procureur, il existe des procédures pour les publicités mensongères ou les tromperies. Si Guillermito voulait améliorer la qualité des produits antivirus, qu'il entreprenne, propose le parquet, qu'il crée son propre programme, de meilleur qualité, conduisant ainsi à une amélioration de l'offre. Si Guillermito voulait faire connaître ses doutes quant à un produit présenté comme "l'antivirus absolu", qu'il soit pigiste dans la presse spécialisée, qui est nombreuse et indépendante. Voilà des méthodes licites, pour le parquet.
Le ministère public a refusé d'entrer dans le débat "ViGuard est il un bon programme ou pas ?". Pour le procureur, ce programme était une idée innovant il y a quelques années quand il est sorti. Est-il encore bon ?Au marché de le dire, voire à la police de la consommation s'il y a mensonge sur ses qualités ; ce sont les deux mécanismes légaux, il n'y en a pas d'autre, conclut le parquet.
Sur l'infraction elle même, j'ai été très frustré quand j'ai entendu le parquet s'en rapporter à la démonstration effectuée par la partie civile quant à l'élément matériel, démonstration que je n'ai pas entendu. Mais mon envoyée spéciale, qui était présente, elle, ne l'a pas entendu non plus. L'élément intentionnel ne fait guère l'objet de discussion pour le parquet, puisqu'il résulte des propres propos du prévenu. Je serais enclin à être d'accord, on ne peut prétendre que quelqu'un comme Guillermito, que je qualifierais de compétent en la matière par euphémisme, ne savait pas ce qu'il faisait en décortiquant ViGuard.
Le tribunal doit donc, estime le parquet, entrer en voie de condamnation "quoi que le tribunal pense du logiciel et de la personnalité du prévenu". Phrase révélatrice. TEGAM a donc fait piètre impression, et Guillermito une impression plutôt bonne pour que le parquet exhorte le tribunal a ne pas tenir compte de l'opinion qu'il a pu se faire des parties. S'agissant de la peine, compte tenu de l'ampleur de l'affaire, illustrée par l'assistance nombreuse à cette heure tardive, de son impact international, le parquet a requis un peine de qutare mois de prison assortie du sursis (Guillermito n'ayant aucun casier et étant parfaitement inséré, étant chercheur à Harvard), et une amende de 6000 euros.
Commentaire perso : Aucune démonstration juridique dans ces réquisitions, plutôt une défense vibrante du marché, que je ne saurais condamner, et une expression d'une hostilité de principe à ceux qui veulent jouer les redresseurs de tort hors des voies légales, position qui relève de l'essence même du parquet. En somme, si ViGuard devait s'avérer être un mauvais logiciel, laissons faire le marché ou achetons un logiciel et saisissons la DGCCRF, ou soyons pigistes dans la presse spécialisée, à la rigueur, sous la tutelle bienveillante mais vigilante d'un directeur de publication, ce seraient les seules voies légales ?
C'est là que nos chemins se séparent et que nous devenons irréconciliables. En France, est autorisé tout ce qui n'est pas interdit expressément. La publication d'écrits critiques sur un forum est parfaitement licite, tant qu'elle ne tombe pas dans la diffamation ou l'injure (la plainte de TEGAM visait d'ailleurs ces faits là au départ). Et la démonstration de ces critiques n'est même pas un droit : c'est une obligation pour celui qui prend la responsabilité de tenir ces propos. Cette démonstration doit être faite elle même sans violer les droits d'autrui, à commencer par le propriétaire de l'oeuvre critiquée. En publiant sa démonstration et avec elle des petits programmes qui utilisent les mêmes méthodes que ViGuard et ainsi permettent de tester soi même les affirmations de Guillermito, celui-ci a-t-il contrefait le logiciel ? Voilà la question essentielle. Elle n'est pas traitée dans ces réquisitions, qui renvoient il est vrai à la démonstration de la partie civile que je n'ai pas entendue.
- Mise à jour du 7 janvier : la parole est à la défense !
Maître Iteanu, qui plaidait en personne, pour répondre à une question en commentaire, a commencé sa plaidoirie en prenant le tribunal à témoin : on lui demande de condamner, on entend beaucoup d'affirmation mais peu de démonstrations. Ensuite, Maître ITEANU reprend un mot du procureur, le mot équilibre. Equilibre qu'il lui semble nécessaire de rétablir dans les faits que le tribunal doit retenir.
Ainsi, la partie civile, TEGAM international, a une attitude pour le moins contradictoire selon l'avocat. Elle se plaint de la mauvaise publicité que lui fait cette affaire et de l'impact qu'elle aurait sur sa réputation, mais elle s'est payée des publicités pleines pages dans la presse pécialisée pour traiter Guillermito de terroriste. Face à TEGAM, 1,3 millions d'euros de chiffre d'affaire, on a Guillermito, 3000 euros par mois. Si déséquilibre il y a, ce n'est pas au détriment de la vitime. Et nonobstant ce déséquilibre de moyens, guillermito a déféré à chaque convocation, malgré le coût considérable.
TEGAM ne peut s'en prendre qu'à elle même d'avoir une publicité négative, surtotu quand elle a publié des réclames annonçant triomphalement avoir créé "l'antivirus absolu", révélant au passage que le terme "antivirus absolu" est une marque déposée et que TEGAM a été condamné à ne plus utiliser cette marque.
Le prévenu n'est pas un prévenu ordinaire, en effet. C'est un esprit brillant qui a choisi le sacerdoce de la recherche. A l'étranger car on ne trouve pas de travail en France. Et de cette formation, il a gardé une démarche de chercher qui s'est illustrée dans cette affaire : prouver, vérifier et publier.
Maître Iteanu s'est également attardé sur le lieu de l'infraction. Quel est il ce lieu, selon le défenseur du prévenu ? Le forum fr.comp.securite.virus. Un lieu fréquenté par une poignée de passionnés très pointus, trente contributeurs réguliers au plus, peut être toutes présentes dans la salle (Façon de désamorcer l'argument de trouble causé par l'infraction démontré par l'affluence du public employé par le parquet). Au moment du dépôt de la plainte de TEGAM, il y avait 31000 messages postés en un peu moins d'un an et demi. "C'est dans ce café du commerce de l'informatique que TEGAM va aller pêcher ses preuves" conclut-il, pour montrer combien on est loin d'une affaire internationale, qui ne va naître que postérieurement au dépôt de cette plainte par le bouche à oreille.
La chronologie des faits démontre selon le Conseil de Guillermito l'absence de l'élément intentionnel de l'infraction. Tout commence en mars 2001 où un journaliste pigiste va interroger Guillermito : quel est le degré de crédibilité de ViGuard ?
Le 23 mai 2001, Guillermito poste une réponse cinglante : c'est ridicule, répond-il aucun programme ne peut fair cela.
En juin 2001, il indique avoir envoyé un e mail à TEGAM pour les informer de ses travaux.
Fin juillet 2001, il publie ses proofs of concepts.
En octobre 2001, Pirates Mag publie un article affirmant que (rectification :) Eyal Dotan, créateur de ViGuard, cité dans Pirates Mag, affirme que les tests de Guillermito n'ont aucune portée.
Piqué au vif, Guillermito va publier une analyse complète et détaillée, avec les bons et les mauvais points de ce programme.
C'est là que TEGAM va déposer plainte contre X mais en pointant du doigt Guillermito (NdA : il s'agit d'une précaution classique pour éviter en cas de non lieu ou de relaxe de se prendre une action en dénonciation calmonieuse en retour) et va se payer des publicités pleine page, en utilisant les expressions fleuries un forum créé par un terroriste, Guillermito
, un forum de discussion ou n'importe qui dit n'importe quoi sur les virus, créé par un terroriste informatique français connu par la DST et le FBI
, et comme si cela ne suffisait pas, TEGAM écrit directement au CNRS en mars 2002 pour présenter Guillermito comme un terroriste informatique à la solde d'entreprises étrangères.
C'est donc bien un procès pour faire taire Guillermito qui est intenté. La plainte initiale visait des faits de diffamation et injure, avant d'obliquer vers la contrefaçon et le recel de contrefaçon.
Du point de vue juridique, Maître ITEANU a fustigé l'envahissement de la propriété intellectuelle dans tous les domaines, au point que la connaissance en pâtit. La liberté d'expression est un principe fondamental dans une société démocratique, à valeur constitutionnelle et qui figure dans pléthore de textes internationaux en la matière.
En la matière, premier argument juridique, cette liberté se trouve consacrée à l'article L.122-5, 3° du Code de la propriété intellectuelle : {{Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : (...) 3º Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source : / a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées .}}
S'agissant des logiciels, l'article L.122-6-1, III prévoit que :
La personne ayant le droit d'utiliser le logiciel peut sans l'autorisation de l'auteur observer, étudier ou tester le fonctionnement de ce logiciel afin de déterminer les idées et principes qui sont à la base de n'importe quel élément du logiciel lorsqu'elle effectue toute opération de chargement, d'affichage, d'exécution, de transmission ou de stockage du logiciel qu'elle est en droit d'effectuer.
Cet article n'a jamais été apliqué à ce jour par une jurisprudence, conclut l'avocat, invitant le tribunal à explorer une terre juridique vierge.
Reste la question de la licence d'utilisation, puisque ce dernier article exige que celui qui examine le logiciel ait le droit de l'utiliser.
Un utilisateur de ViGuard a donné sa licence à Guillermito en juillet 2001, soit antérieurement à la publication de l'étude complète qui sert de fondement aux poursuites. Mais a révélé TEGAM quelques jours avant l'audience le contrat d'utilisateur final interdit une telle cession de licence. Guillermito ne pouvait connaître ce point au moment où il a reçu la licence. Enfin et surtout, il n'a pas décompilé le programme, mais (si j'ai bien compris et là c'est Eolas qui parle) il l'a désassemblé.
En conclusion, l'avocat de Guillermito demande la relaxe de son client, au nom de la liberté d'expression et du droit de critique d'une part et du fait que Guillermito était titulaire d'un numéro de licence valide. Enfin et surtout, Guillermito a mis ses travaux à disposition, mais jamais aucun produit utilisable.
Observations de votre serviteur : Ceci est la plaidoirie telle qu'elle a été prononcée. Maître Iteanu a déposé auprès du tribunal un volumineux dossier de plaidoirie reprenant son argumentation en la détaillant et en l'appuyant sur les pièces pertinentes du dossier et des textes appropriés, dossier qui sera consulté au cours du délibéré. D'autres arguments ne se prêtant pas à des développement oraux surtout à une heure tardive y figurent aussi sans nul doute. Ce n'est qu'un bref aperçu du travail du défenseur.
Deux arguments fort pertinents sont soulevés, qui peuvent parfaitement fonder une relaxe.
Le premier, c'est le droit de courte citation, qui s'applique à toutes les oeuvres, puisqu'un logiciel en est une, et on peut estimer que ce qu'a fait Guillermito relève de la critique, de la polémique et de la pédagogie visés par l'article L.122-5.
Le second, c'est le fait que Guillermito n'a à aucun moment diffusé un quelconque programme antivirus fonctionnant sur la technologie de ViGuard. La contrefaçon est une représentation d'une oeuvre ou sa reproduction. Il est permis de se demander où sont ces éléments en l'espèce. Par les proofs of concept ? Mais ce ne sont pas des logiciels antivirus assurant une protection continue d'un rdinateur avec interface d'utilisation, et les éléments de code réutilisés tels quels représentent une fraction minuscule du code total de ViGuard (de l'ordre d'un pour un million). Difficile de parler de contrefaçon. Ces bouts de code seraient les éléments clefs du programme de protection ? Peu importe : on protège une oeuvre, pas un process breveté. Un millionnième ne fonde pas une contrefaçon.
Une question m'est venue à l'esprit à l'audience, sur le contrat de licence produit in extremis par TEGAM. Dans quelle mesure ne peut on pas contester la clause d'incessibilité de la licence ? Donner et retenir ne vaut, dit un adage du droit. Un propriétaire qui cède sa propriété ne peut interdire à son acheteur de revendre son bien, car c'est porter atteinte au droit de propriété de son ayant droit ; or on cède tout un droit, pas un bout de droit. La validité de cette clause ne me paraît pas certaine, et donc la cession, fût-ce à titre gratuit serait licite. De plus, de par l'effet relatif des contrats, cette clause n'est pas opposable à Guillermito, qui n'était pas partie au contrat TEGAM - utilisateur initial. Seul ledit utilisateur pourrait éventuellement être poursuivi par TEGAM pour violation de son obligation de ne pas vendre. Ce point n'a pas été débattu à l'audience et je ne sais pas s'il a été abordé dans le dossier de plaidoirie, et j'avoue ne pas avoir fait de recherches particulières sur ce sujet. C'est juste une idée comme ça.
Le tribunal a mis sa décision en délibéré au 8 mars 2005, et fixera à cette occasion la date de l'audience sur intérêts civils "s'il y a lieu" a dit le Président, puisque si une relaxe est prononcée, TEGAM est de plein droit débouté de sa demande. En fait, si Guillermito est condamné, cette audience n'aura probablement pas lieu cette année, ni même peut être en 2006, car la décision du 8 mars devrait être frappée d'appel. La Cour de Paris devrait mettre de 11 à 18 mois pour examiner cette affaire, et le tribunal attendra que la Cour ait confirmé la condamnation pour juger les intérêts civils. L'Affaire Guillermito n'est donc pas terminée, loin de là.
Commentaires
1. Le mercredi 5 janvier 2005 à 18:08 par Yves
2. Le mercredi 5 janvier 2005 à 18:15 par dxl
3. Le mercredi 5 janvier 2005 à 18:17 par dxl
4. Le mercredi 5 janvier 2005 à 18:19 par E.
5. Le mercredi 5 janvier 2005 à 18:35 par quidam
6. Le mercredi 5 janvier 2005 à 19:33 par Raboliot
7. Le mercredi 5 janvier 2005 à 20:14 par AMcD
8. Le mercredi 5 janvier 2005 à 20:17 par le messager
9. Le mercredi 5 janvier 2005 à 20:51 par Hémisphère M
10. Le mercredi 5 janvier 2005 à 21:08 par triste sir
11. Le mercredi 5 janvier 2005 à 21:19 par triste sir
12. Le mercredi 5 janvier 2005 à 21:21 par guerby
13. Le mercredi 5 janvier 2005 à 22:12 par jpgaulier
14. Le jeudi 6 janvier 2005 à 02:47 par O.A.
15. Le jeudi 6 janvier 2005 à 07:27 par Nicolas (尼古拉)
16. Le jeudi 6 janvier 2005 à 09:24 par Slack_sam
17. Le jeudi 6 janvier 2005 à 12:53 par AMcD
18. Le jeudi 6 janvier 2005 à 17:14 par jphulot
19. Le jeudi 6 janvier 2005 à 17:47 par Samantdi
20. Le jeudi 6 janvier 2005 à 18:04 par sam_chambet
21. Le jeudi 6 janvier 2005 à 18:41 par E.
22. Le jeudi 6 janvier 2005 à 18:59 par letoff
23. Le jeudi 6 janvier 2005 à 19:25 par sam_chambet
24. Le jeudi 6 janvier 2005 à 19:28 par orika
25. Le jeudi 6 janvier 2005 à 20:05 par triste sir
26. Le jeudi 6 janvier 2005 à 20:17 par orika
27. Le jeudi 6 janvier 2005 à 20:32 par marin_shadok
28. Le jeudi 6 janvier 2005 à 20:35 par triste sir
29. Le jeudi 6 janvier 2005 à 21:01 par doug hastur
30. Le vendredi 7 janvier 2005 à 01:05 par no_censure
31. Le vendredi 7 janvier 2005 à 01:09 par no_censure
32. Le vendredi 7 janvier 2005 à 09:13 par leveilleur
33. Le vendredi 7 janvier 2005 à 11:17 par nans
34. Le vendredi 7 janvier 2005 à 11:37 par nans
35. Le vendredi 7 janvier 2005 à 11:44 par nans
36. Le vendredi 7 janvier 2005 à 13:27 par bistouri
37. Le vendredi 7 janvier 2005 à 14:28 par Marie
38. Le vendredi 7 janvier 2005 à 14:35 par AMcD
39. Le vendredi 7 janvier 2005 à 14:37 par Raboliot
40. Le vendredi 7 janvier 2005 à 15:21 par kyle
41. Le vendredi 7 janvier 2005 à 16:07 par AMcD
42. Le vendredi 7 janvier 2005 à 16:15 par forgeron
43. Le vendredi 7 janvier 2005 à 16:17 par forgeron
44. Le vendredi 7 janvier 2005 à 18:35 par Le quidam
45. Le vendredi 7 janvier 2005 à 20:14 par olivier
46. Le vendredi 7 janvier 2005 à 20:50 par olivier
47. Le samedi 8 janvier 2005 à 02:15 par AMcD
48. Le samedi 8 janvier 2005 à 10:10 par laaussi
49. Le samedi 8 janvier 2005 à 12:57 par Antoine
50. Le samedi 8 janvier 2005 à 13:06 par E.
51. Le samedi 8 janvier 2005 à 14:04 par dxl
52. Le samedi 8 janvier 2005 à 14:47 par AMcD
53. Le samedi 8 janvier 2005 à 15:11 par nans
54. Le samedi 8 janvier 2005 à 15:17 par nans
55. Le samedi 8 janvier 2005 à 15:54 par Lunar
56. Le samedi 8 janvier 2005 à 16:35 par Antoine
57. Le samedi 8 janvier 2005 à 18:25 par Roland Garcia
58. Le samedi 8 janvier 2005 à 18:29 par AMcD
59. Le samedi 8 janvier 2005 à 18:57 par Roland Garcia
60. Le samedi 8 janvier 2005 à 19:06 par Pierre Tramo
61. Le samedi 8 janvier 2005 à 19:30 par E.
62. Le samedi 8 janvier 2005 à 19:39 par Pierre Tramo
63. Le samedi 8 janvier 2005 à 19:59 par E.
64. Le samedi 8 janvier 2005 à 21:02 par djehuti
65. Le samedi 8 janvier 2005 à 21:15 par AMcD
66. Le samedi 8 janvier 2005 à 21:24 par Pierre Tramo
67. Le samedi 8 janvier 2005 à 21:49 par Antoine
68. Le samedi 8 janvier 2005 à 22:13 par Roland Garcia
69. Le samedi 8 janvier 2005 à 22:26 par Antoine
70. Le samedi 8 janvier 2005 à 22:53 par djehuti
71. Le samedi 8 janvier 2005 à 23:59 par Olivier ZARDINI
72. Le dimanche 9 janvier 2005 à 01:07 par Roland Garcia
73. Le dimanche 9 janvier 2005 à 02:26 par virtualblackfox
74. Le dimanche 9 janvier 2005 à 03:06 par dxl
75. Le dimanche 9 janvier 2005 à 03:36 par bistouri
76. Le dimanche 9 janvier 2005 à 07:21 par bistouri
77. Le dimanche 9 janvier 2005 à 13:00 par Mad Pépé
78. Le dimanche 9 janvier 2005 à 14:17 par HolyView
79. Le dimanche 9 janvier 2005 à 14:22 par HolyView
80. Le dimanche 9 janvier 2005 à 14:30 par quidam
81. Le dimanche 9 janvier 2005 à 15:00 par AMcD
82. Le dimanche 9 janvier 2005 à 15:01 par HolyView
83. Le dimanche 9 janvier 2005 à 15:17 par AMcD
84. Le dimanche 9 janvier 2005 à 15:46 par sdr
85. Le dimanche 9 janvier 2005 à 16:13 par E.
86. Le dimanche 9 janvier 2005 à 16:41 par bistouri
87. Le dimanche 9 janvier 2005 à 23:53 par Tweakie
88. Le lundi 10 janvier 2005 à 00:12 par E.
89. Le lundi 10 janvier 2005 à 00:46 par Olivier Aichelbaum
90. Le lundi 10 janvier 2005 à 01:21 par E.
91. Le lundi 10 janvier 2005 à 01:34 par djehuti
92. Le lundi 10 janvier 2005 à 17:54 par nico
93. Le lundi 10 janvier 2005 à 20:54 par djehuti
94. Le mardi 11 janvier 2005 à 00:31 par E.
95. Le mardi 11 janvier 2005 à 18:06 par Porfirio
96. Le mardi 11 janvier 2005 à 20:18 par Antoine
97. Le mardi 11 janvier 2005 à 20:22 par Antoine
98. Le mardi 11 janvier 2005 à 21:21 par Roland Garcia
99. Le dimanche 16 janvier 2005 à 13:56 par Hubert Tonneau
100. Le dimanche 16 janvier 2005 à 16:03 par Antoine
101. Le mardi 18 janvier 2005 à 16:06 par bistouri
102. Le mardi 18 janvier 2005 à 21:26 par triste sir
103. Le mercredi 19 janvier 2005 à 12:29 par maat
104. Le jeudi 20 janvier 2005 à 15:49 par maat
105. Le vendredi 21 janvier 2005 à 17:24 par virtualabs
106. Le vendredi 21 janvier 2005 à 18:20 par Test Magic
107. Le dimanche 23 janvier 2005 à 00:23 par triste sir
108. Le lundi 31 janvier 2005 à 23:16 par arthur
109. Le lundi 31 janvier 2005 à 23:52 par Laurent
110. Le lundi 31 janvier 2005 à 23:56 par Veuve Tarquine
111. Le mardi 1 février 2005 à 00:02 par E.
112. Le mercredi 2 février 2005 à 14:09 par triste sir
113. Le mercredi 2 février 2005 à 22:16 par Nicob
114. Le jeudi 3 février 2005 à 02:27 par cedcox
115. Le samedi 5 février 2005 à 00:17 par E.
116. Le samedi 5 février 2005 à 08:14 par cedcox
117. Le samedi 26 février 2005 à 11:06 par Antoine Vermeersch
118. Le mardi 1 mars 2005 à 22:14 par Antoine Vermeersch
119. Le mardi 8 mars 2005 à 05:03 par Antoine Vermeersch