Journal d'un avocat

Par Maboul Carburod…Z, auteur intermittent et magistrat impénitent

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Longtemps j’y ai cru à ce métier. Juger, dire le droit, c’était faire entrer la Raison dans le prétoire, donner la mesure des choses et, modestement, essayer de créer du lien social. Lors de ma première installation, le président de ma juridiction avait profondément insisté sur la nécessaire humilité du magistrat.

Mes premiers mois d’exercice, non comme juge pénal, mais comme juge d’instance^[1], m’ont fait profondément douter de moi, ont bousculé mes convictions, m’ont obligé à approfondir ce qui faisait mon humanité.

Je n’ai jamais cru détenir la vérité ni avoir le pouvoir de la dire. J’ai la simplicité de croire que j’essaie de trouver la part de vérité que les enquêteurs et les justiciables me proposent.

Lorsque je suis monté pour la première fois aux Assises, j’ai eu peur. Il n’y avait pas d’appel possible^[2] et je désirais de toutes mes forces éviter de me tromper. Comment situer la culpabilité, à quel niveau prononcer une peine ?

Toutes ces questions sont sans réponse standardisée, et l’honnêteté commande de dire qu’à chaque affaire à juger, à chaque dossier, à chaque audience, il faut savoir se remettre en question, la seule certitude se situant dans le jugement rendu.

Ce que j’ai compris, c’est qu’un juge ne changera jamais le monde, ni les gens.

La seule certitude que j’aie est que le seul jugement que je m’interdis est celui qui retranchera une personne de l’humanité : Le juge n’est pas Dieu.

Je suis donc incapable de dire toute la vérité sur une affaire. Je suis incapable de prédire l’avenir d’une personne que je dois juger. J’essaie simplement de donner la mesure d’un acte.

Mais je me suis lourdement trompé.

Je n’ai pas compris, qu’avec le pouvoir qui m’était conféré, je pouvais tout. Je pouvais vivre dans l’absolu, savoir la vérité des faits et d’une personne, deviner son avenir ou du moins le discerner, dire son degré d’humanité ou d’inhumanité. Oui, je suis dépourvu de tout talent, de toutes les qualités professionnelles attendues.

Je n’ai pas compris que la loi pénitentiaire récemment votée^[3] m’invitait à prononcer les peines de plus de deux ans et non pas l’inverse^[4], que l’obligation de motiver l’absence d’aménagement de peine, c’était pour épater la galerie, que la présomption d’innocence ne valait rien contre l’avis du prince, que la détention était l’unique moyen de sauvegarder la société, de même que la liberté sauvegardait l’individu.

Je ne suis pas assez savant pour résoudre la quadrature du cercle.

Et pourtant, je ne suis pas seul, car tous mes collègues sont comme moi.

Serions-nous tous des incapables ?

Merci à ceux qui nous critiquent sans tact ni mesure, car nul ne doute qu’ils sauront faire mieux que nous. Regardez les succès américains contre la délinquance, ils sont si criants. Peu importent les condamnés à mort exécutés puis innocentés, puisque le jury populaire a voté et que le juge n’avait plus le choix dans la peine^[5]

Mais, un nouveau doute m’assaille : les Cours d’Assises, composées de jurés populaires, mettent-elles systématiquement le maximum en cas de potentialité de récidive ?

Non.

Alors, le peuple est-il laxiste, les jurés enfermés dans leur tour d’ivoire ? C’est évident, ils sont manipulés par les magistrats professionnels, qui ne supportent pas de partager leur arrogant pouvoir.

C’est sûr, ils en usent et en abusent. Comment, ils osent invoquer les Droits de l’Homme pour écarter une loi votée selon les règles par des gens légitimes car élus ? Comment, le Conseil Constitutionnel, ces politiques, osent censurer la volonté populaire ?

Qui ose se poser en contre-pouvoir du peuple, seul souverain, représenté uniquement par les élus ?

Puisque le peuple a décidé la sévérité, il appartient à la justice d’obéir. Les juges, non élus, sont illégitimes. Les pouvoirs qu’ils se sont arrogés sont anti-républicain.

En République responsable, le pouvoir émane du peuple par l’élection et son représentant suprême détient la légitimité suprême et tout découle de lui.

Qu’est donc que la séparation des pouvoirs ? Un outil donné aux juges pour se révolter ? C’est indigne. Que sont ces principes invoqués de la légalité des délits et des peines pour s’opposer à la juste application de la peine plus sévère au cas présent ? Une auto-protection du laxisme institutionnel ?

Oui, les juges sont dangereux, car ils ne sont pas légitimes à se dresser en contre-pouvoirs.

Mais ma conscience se révolte.

La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 ne dispose-t-elle pas qu’un pays qui ne connaît pas la séparation des pouvoirs n’a point de Constitution^[6] ? La légitimité est-elle confiée à l’élu ou à la loi votée par l’élu ? La défense des Libertés Publiques ne commande-t-elle pas la légalité des délits et des peines^[7], en réponse à l’Habeas Corpus tant invoqué^[8] ? Le droit à la sûreté ne doit pas primer les autres droits et libertés publiques^[9] L’indépendance des pouvoirs doit permettre aux contrôles démocratiques d’opérer, la non-ingérence permettant à chacun d’exercer ses compétences en toute impartialité. En ce sens, l’institution judiciaire tente de donner la mesure de chaque homme.

Posons-nous seulement une question : Croyons-nous encore en l’homme ?

Si le juge y croit encore, alors il est nécessairement dangereux aux yeux de certains, car son jugement sera forcément à la mesure de sa conviction, pétri d’humanité et d’une forme d’espérance, osant risquer la liberté.

S’il n’y croit plus, alors versons dans une société faite de cynisme et de rapport de force, ce qu’elle a trop tendance à être.

Puisque je crois en l’homme, alors je suis un être dangereux.