Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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jeudi 7 février 2008

jeudi 7 février 2008

Toute première fois

On parle souvent de l'avocat qui plaide pour la première fois devant une Cour d'Assises. Il m'a d'ailleurs été rapporté que tout avocat plaidant son premier dossier criminel passait nécessairement aux toilettes du tribunal pour soulager son estomac. Mais a-t-on seulement pensé au pauvre petit juge sortant de l'Ecole Nationale de la Magistrature, et plus précisément de son stage en juridiction, et qui se retrouve début septembre, suite à sa prestation de serment de magistrat et à son installation, en train de présider une audience ? A-t-on seulement pensé à ce pauvre substitut à la session d'Assises de l'automne et à qui on a envoyé un dossier criminel à étudier pendant ses congés alors qu'il est retourné quelques jours chez ses parents ?

En ce qui me concerne, j'ai eu la chance de présider dés mon arrivée en juridiction une audience correctionnelle juge unique "généraliste", c'est à dire comportant des dossiers pouvant aller des violences entre conjoints à des vols divers et variés, en passant par des conduites en état alcoolique (art. 398-1 du cpp).

Me voilà donc suant sang et eau à préparer mon audience quelques jours auparavant. Savoir que vous avez, seul, la responsabilité de juger d'autres personnes, et éventuellement de les envoyer en prison, soit ultérieurement, soit même tout de suite si la peine est supérieure à un an (on appelle ça un mandat de dépôt à l'audience) a de quoi vous rendre un peu nerveux. Et aujourd'hui, c'est pire, ce seuil de un an ayant été aboli pour les récidivistes.

Mes trente cinq dossiers sont truffés de nullités. La collègue que je remplace a accordé tout un tas de renvois au mois de septembre. Quel heureux hasard...Les convocations sont rédigées en dépit du bon sens, les procédures sont plus que légères, bref, je me dis que l'audience va être rock and roll. En plus, je ne connais pas les avocats du barreau, et la réciproque est tout aussi exacte. Certains vont vouloir me tester, sans être parano...

J'attends dans la salle des délibérés. Mais que fait la substitut (elle est de ma promo, mais quand même...) ? La voilà qui arrive, toute aussi stressée que moi. La greffière (trente ans de boutique), est déjà dans la salle. L'huissier me fait un petit signe de la tête, qu'il passe par la porte de la salle des délibérés. Tout est prêt. L'adrénaline est au plus haut.

Je sonne. Zut, c'est la lumière de la salle. Je sonne à nouveau. C'est assez long ? Bon, quand faut y'aller, faut y'aller. Je rentre dans la salle d'audience, la peur au ventre, tous les regards tournés vers moi. Surtout, ne pas se prendre les pieds dans la robe et se vautrer devant la salle pleine.

"Le Tribunal, veuillez vous levez !" s'exclame l'Huissier. Ah oui, c'est bien de moi dont il parle...La salle d'audience est la salle d'Assises. Particularité, les jurés sont placés autour de la cour. Je me retrouve donc tout seul au milieu de quatorze fauteuils. La greffière et la substitut me paraissent être à des kilomètres.

Mais où diable se trouve le magistrat que j'assiste ? Ah non, c'est vrai, je ne suis plus auditeur. C'est bien moi qui préside. Un souvenir me revient à l'esprit. J'ai l'impression de me retrouver à ce moment fatidique où, venant d'obtenir mon permis de conduire, je conduisais pour la première fois la voiture de mes parents, seul au volant, sans moniteur à côté de moi. Grand moment de solitude...

Je bafouille un "veuillez vous asseoir". Les dossiers de renvoi , tout d'abord. A leur grand étonnement, je demande aux avocats le motif du renvoi. Habitués qu'ils sont à ce que le renvoi soit de droit, je dois passer pour l'enquiquineur du coin (ou le jeune juge qui se la pète, c'est selon).

Viens le premier dossier. Le prévenu me paraît tout aussi nerveux que moi. Je lis la prévention, en écorchant la moitié des mots. Je tente d'expliquer le sens des phrases si violemment juridiques. Regard vide du prévenu...S'enchaînent questions, explications, réquisitions et plaidoiries. Le dossier est mis en délibéré.

Les dossiers se suivent sans se ressembler.

Tard dans l'après-midi, voici un détenu. Il comparaît pour divers vols. Il n'est pas passé en premier car l'audience à deux rôles, un à 13 h 30, le second à 16 heures. J'instruis. Viennent les questions tenant à sa détention : "pour quel motif et depuis quand êtes-vous détenu ?" Réponse : "Ch'sais pas...". Je me tourne, agacé, vers son avocat. Il n'en sait pas plus. Et évidemment, pas de fiche pénal dans ce capharnaüm que constitue son dossier. La substitut requiert quatre mois ferme, mandat de dépôt à l'audience. Je me demande ce qui lui prend, ce mandat de dépôt étant impossible, à l'époque. L'avocat plaide la clémence. Je mets le dossier en délibéré.

Me voilà seul dans la grande salle de délibéré des Assises. Je griffonne mes décisions sur les chemises roses des dossiers. Viens mon détenu. Je me demande encore pourquoi ma collègue, pourtant fine procédurière, m'a demandé un mandat de dépôt que je ne peux prononcer. Quelque chose me tracasse dans ce dossier. J'arrive enfin à trouver la fiche pénale. Et là, horreur, je constate que ce dossier est en fait un renvoi de comparution immédiate. L'inconscient de ma collègue du parquet ne s'y était pas trompé...Je monte voir, complétement affolé, le président du tribunal. Ca tombe bien, il discute avec la proc'. Constat d'échec : "Mon cher Monsieur, vous allez devoir le remettre dehors". Je suis livide, les chefs de juridiction se bidonnent : "Bienvenue dans la vrai vie...".

Je n'ai même pas le temps de prévenir la substitut, qui est restée dans la salle. Cris de joies du prévenu, qui ressort libre, et devra se représenter à une autre audience. La greffière me dira ensuite qu'elle avait bien vu le problème, mais qu'elle n'a pas voulu me le dire, de peur que cela me vexe...

L'audience se termine à minuit. Je suis vidé...Et je crois que je garderai longtemps le souvenir de ma première présidence d'audience correctionnelle.

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