Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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jeudi 1 novembre 2007

jeudi 1 novembre 2007

Boire ou conduire, il faut être prévenu

Billet écrit à deux mains avec Dadouche, sans qui ce blog ne serait rien. C'est en fait un commentaire qu'elle a laissé sous mon billet sur les délits volontaires et involontaires, et qui mérite un peu plus de visibilité.

Nous sommes à une audience correctionnelle consacrée exclusivement aux délits routiers. Autant dire que dans ces cas, l'ivresse au volant est reine du prétoire. Il s'agit toujours de conducteurs contrôlés positifs à l'alcool en dehors de tout accident, lors d'un banal contrôle routier (les dossiers de blessures ou d'homicides involontaires sont traités à d'autres audiences, par des chambres formées au contentieux très technique de la réparation du préjudice corporel). C'est souvent à ces audiences, où les conducteurs sont rarement assistés d'un avocat, que le refus de se reconnaître fautif se manifeste avec la plus outrecuidante naïveté, puisqu'au fond, ils n'ont fait de mal à personne.

La présidente : Ca vous arrive souvent de prendre le volant après avoir bu ?
Le prévenu : non, c’est la première fois, je n’ai pas eu de chance.
La présidente (d’un ton doucereux pas du tout bon signe pour le prévenu) : pourquoi pas de chance ?
Le prévenu : ben, d’être contrôlé...
La présidente (d’un ton beaucoup moins doux) : en réalité, vous avez de la chance de comparaître devant le tribunal, parce que pour ça il faut être vivant !
Le prévenu (un peu indigné) : mais j’étais en état de conduire, puisque je n’ai pas eu d’accident. Comment ça vous voulez suspendre mon permis ?

(Deux dossiers plus tard)

Le prévenu : si j’avais su, j’aurais fait attention
La présidente (naïvement) : A ne pas boire autant ?
Le prévenu : non, à éviter le contrôle.

(Cinq dossiers plus tard)

Le prévenu : j’étais tout à fait en état de conduire.
La présidente : donc il n’y a aucun rapport entre votre taux d’alcoolémie à 2 mg/l d’air expiré[1] et le fait que vous ayez été contrôlé après vous être mis au fossé tout seul ?
Le prévenu : non, l’accident c’est parce que j’ai été surpris par un chien qui traversait.
La présidente (un très mauvais sourire aux lèvres) : Vous ne voudriez pas déposer plainte contre le propriétaire par hasard ?

(Dossier suivant)

La présidente : vous réalisez que vous auriez pu tuer ou blesser quelqu’un ?
Le prévenu : oh non quand même pas.
La présidente : oh ben si quand même ! Vous laisseriez votre fils prendre le volant après avoir bu ce que vous aviez bu ce soir là ?
Le prévenu : non mais c’est pas pareil, moi je conduis 20000 km par an et j’ai le bonus maximum. D'ailleurs, pour le permis ça se passe comment ?

(Dernier dossier)

La présidente : Je ne comprends pas. Il est indiqué dans le dossier que vous avez perdu votre mère à la suite d’un accident provoqué par un conducteur ivre. Vous devriez être sensibilisé à ce type de danger. Qu’est-ce qui vous a pris de conduire dans cet état là ?
Le prévenu : Je sais, c’est idiot, mais j’avais juste deux kilomètres à faire pour rentrer chez moi.

J'y ajoute une des miennes, entendues récemment. Le prévenu avait un avocat (non, ce n'était pas moi).

Le président : Donc, vous étiez au café quand votre femme vous a appelé sur votre portable pour vous dire qu'il y avait des gens qui rodaient.
Le prévenu : Oui. Et ça fait trois fois qu'on se fait cambrioler le garage. En plus, ils avaient des pieds de biche, elle était terrorisée.
Le président : Oui, et effectivement, votre femme a appelé la police qui est arrivée très rapidement et a interpellé les individus. C'est en vous voyant arriver en zig-zagant et sortir de votre voiture en titubant que la police a décidé de vous contrôler, et vous étiez à 1,6mg/l d'air expiré. Il est mentionné l'ouverture d'une procédure pour des faits de vol.
L'avocat, tout confiant : Oui, et cette affaire vient le mois prochain, mes clients sont partie civile. Je produis des pièces de la procédure montrant que ces personnes étaient armées.
Le président, sentant venir la plaidoirie sur l'état de nécessité : Donc, Monsieur, vous avez pris votre véhicule pour porter secours à votre épouse ?
Le prévenu: exactement !
Le président : D'accord. Une dernière question. Si votre épouse n'avait pas téléphoné, vous comptiez rentrer comment ?


Voir déjà sur ce sujet, il y a bien longtemps...

Notes

[1] Le maximum légal est de 0,40 mg/l, ce qui équivaut environ à 0,8g d'alcool dans le sang ; les tests sanguins ont disparu au profit d'éthylomètres électroniques. Le prévenu frôlait donc les 4g d'alcool par litre de sang...

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