Journal d'un avocat

- Le bonjour cher maître...

- Ma lectrice ! Quelle joie m'étreint de vous voir. Une crainte me poignait sans cesse que vous ne trouvassiez point ma nouvelle demeure. Fi de ces vilaines Chimères : ce blogue est désormais illuminé par votre présence.

- Si votre adresse a changé, vous êtes assurément le même : à peine arrivè-je que vous me cueillez au coeur d'un compliment et à la tête d'un imparfait du subjonctif. Si je n'étais pas toute tourneboulée, je me serais sans doute pâmée.

- Vous savez que je ne saurais souffrir tout trouble qui dérange un si doux visage. Désignez moi le vilain, que je le chasse céans.

- Ha, voilà qu'à présent je redoute d'abuser de votre bonté d'âme...

- Impossible. J'ai vendu la mienne au moment de prêter serment. Parlez, parlez, de grâce...

- hé bien soit. Figurez vous que je ne puis me remettre d'une terrible mésaventure survenue à une de mes concitoyennes.

- Qu'a-t-elle fait ?

- Rien : ou plutôt si : elle est née.

- Cela arrive à des gens très bien.

- Mais elle est née juive en Algérie.

- Si le monde n'était pas si déréglé, le premier devrait être indifférent et le second un bonheur.

- Elle vit en France depuis fort longtemps, probablement, si vous m'en croyez, depuis le début des années 60...

- 1962, pour être précis.

- Aujourd'hui, elle a voulu faire renouveler sa carte nationale d'identité... Et voilà qu'à la mairie, on lui demande la preuve qu'elle est française.

- Preuve qui ne peut être faite que d'une façon : par un certificat de nationalité française délivré par le greffier en chef du tribunal d'instance.

- Ha ! Voilà donc pourquoi elle dirige ses pas vers le tribunal d'instance de son domicile. Et là, on lui demande de produire une liste de pièces pour prouver cette nationalité, et parmi celles-ci, un acte établissant sa religion. Surprise par cette exigence, elle en demande la cause. Et savez-vous ce qu'on lui répondit ?

- Las ! je ne le devine que trop...

- Parce que son nom aurait une « consonance israélite » ! En France, en 2007 ? 102 ans après la séparation de l'Eglise et de l'Etat, 66 ans après les lois antisémites de Vichy ! Je suis outrée ! Que dis-je, hors de moi !

- Ces élans de générosité bouillonnante ne vous rendent que plus attachante à mes yeux. Mais je vais néanmoins prendre le risque de ramener un peu de calme dans ce tumulte pour vous expliquer les causes de cette demande, et vous rassurer quelque peu en vous expliquant que cette demande n'a rien à voir avec les deux événements que vous citiez à l'instant. mais n'est que l'héritage d'un pompeux brouillon qui n'a de cesse aujourd'hui que de saccager demain, croyant bien faire pourtant.

- De qui parlez vous ?

- Mais de ma Nemesis : du législateur.

- Ha ça mais... Vous avez converti mon ire en curiosité, vous êtes un thaumaturge ! Je suis toute ouïe.

- Fort bien. Quelques prolégomènes toutefois. Le droit de la nationalité est un droit qui a ses spécificités. La nationalité est un phénomène instantané aux effets perpétuels. Du jour où vous êtes français, vous ne cessez jamais de l'être.

- Jamais ?

- Le droit est la science des exceptions. Il en est trois, mais tellement rares surtout pour les deux premières que vous souffrirez que je les traite par une simple note de bas de page^[1]. Mais le principe demeure : français un jour, français toujours. Ce qui peut aussi se lire : français toujours, à condition d'avoir été français un jour.

- Je vous suis.

- Depuis 1994, en application des lois Pasqua, la carte nationale d'identité est devenue sécurisée. A cette occasion, la loi a décidé d'en profiter pour vérifier que celui qui la réclame est bien français. En effet, beaucoup d'anciens habitants des colonies avaient obtenu des titres d'identité qui étaient renouvelés sur simple présentation du précédent sans autre vérification, et leurs enfants étaient eux même considérés comme français, et se considéraient français. Cette situation, pour des raisons qui m'échappent, a paru brutalement insupportable au législateur qui a décidé qu'on vérifierait à cette occasion la nationalité de tous ses citoyens ; car rien ne révèle plus une démocratie saine que la méfiance des élus envers son peuple. Et si le prix à payer était que des personnes, se croyant sincèrement français et en exerçant tous les attributs depuis leur enfance, se voient brutalement déchus de leur citoyenneté, hé bien, on ne fait d'omelette sans casser les oeufs. Après tout, à l'époque, le nettoyage ethnique était à la mode dans d'autres pays d'Europe.

-Vous me faites frémir. Mais comment prouve-t-on que l'on est français ?

- Pour prouver que l'on est Français, il faut donc remonter dans la ligne de ses ancêtres jusqu'à établir le fait qui attribue la nationalité française. Le plus simple est la naissance en France d'un parent né en France, qui s'établit par la production des actes d'état civil.

- Jusque là, c'est simple.

- Or ici se pose le problème des populations vivant en Algérie sous domination française. Contrairement à ce que l'on pourrait croire, tout ce qui vivait en Algérie n'était pas français. C'est là le propre d'une situation coloniale. Le fait de naître dans l'Algérie française de parents nés en Algérie française ne faisait pas de vous un français. Comme quoi, l'Algérie française était algérienne avant d'être française... On peut distinguer trois populations, pour simplifier. D'une première part, les européens venus s'installer en Algérie, les colons proprement dits, pudiquement désignés comme "population relevant du droit commun". Ceux là étaient français en arrivant, le sont restés et l'étaient donc encore en revenant.

- Pas de difficulté donc.

- Aucune, pas plus que pour la deuxième population : les "d'origine musulmane". Ceux là étaient soumis à un statut dit "de droit local", par opposition au "droit commun" des européens. Le "droit local" était appelé l'indigénat avant le 1er juin 1946.

- C'est à dire ?

- Je ne dirais même pas citoyen de seconde zone, car ils n'avaient pas les droits civiques et politiques, et n'étaient donc pas citoyens. De fait, ils n'étaient pas français, quoique fort bienvenus à prendre les armes sous le drapeau et à offrir leur poitrines aux balles allemandes qui n'ont jamais pris la peine de tenir compte des différents statuts.

- Y avait-il une autre catégorie ?

- Oui, celui des juifs d'Algérie, environs 37.000 personnes en 1960. Ceux-ci, étant sur place lors de l'arrivée des Français puisque venus d'Espagne (d'où leur nom de Sépharades, "Espagnols" en hébreu) au 15e siècle. Au début, ils furent soumis au "droit local". Mais en 1870, Adolphe Crémieux, ministre de la justice, et grand protecteur des juifs, l'étant lui-même, promulgua un décret donnant la nationalité française aux juifs d'Algérie et les soumettant au droit commun, sauf à ce qu'ils y renoncent. Première funeste intervention du législateur : cette discrimination a jeté les graines de la discorde entre ces deux populations, qui se muera en haine le moment venu. Ce décret fut rétroactivement abrogé par le régime de Vichy, avant que De Gaulle ne rendît aux juifs d'Algérie leur nationalité en 1945. Nouvelle intervention brouillonne, mais celle-ci s'explique par les circonstances historiques. Sauf que la ségrégation antérieure est rétablie comme si de rien n'était. Puis vint l'indépendance.

- Que se passa-t-il à ce moment ?

- Les "droits locaux", c'est à dire les arabes et kabyles devinrent algérien, sauf ceux qui firent une reconnaissance de nationalité française. Cela recouvre surtout les Harkis. Les algériens pouvaient donc devenir français par simple déclaration jusqu'au 21 mars 1967, où ce dispositif a été abrogé. Les "droits communs" restèrent français.

- Et les juifs ?

- Le décret Crémieux en avait fait des "droits communs", sauf ceux ayant renoncé à ce statut (qui n'avait pas que des avantages) et les juifs du M'Zab, qui en étaient exclus.

- Pourquoi ?

- Problème de rédaction. Un pompeux brouillon, vous dis-je. Ainsi, un juif d'Algérie a toutes les chances d'être français. L'administration, qui n'est pas si sourcilleuse, présume qu'un juif d'Algérie est Français puisque c'est le principe. A condition... d'être juif, puisque c'était la condition pour bénéficier du décret Crémieux.

- D'où cette étrange demande ?

-Absolument. Par cette demande, le greffier souhaitait avoir la preuve que la requérante, née en Algérie de parents nés en Algérie, était bien juive, ce qui implique que ses parents l'étaient eux-même, ou au moins l'un d'entre eux, et étaient donc français par application du décret Crémieux.

- Et si elle ne le peut ou ne le veut ? Deviendra-t-elle apatride ?

- Nenni, c'est impossible. En France, nul ne naît ni ne devient apatride. Elle serait présumée issue de parents "de droit local", donc algérienne, sauf à ce qu'elle puisse prouver que ses parents ont souscrit à une déclaration de reconnaissance de nationalité, mais l'hypothèse est absurde car selon toute vraisemblance, ses parents étaient bien de droit commun donc n'avaient aucune raison de souscrire une telle reconnaissance ; soit d'établir qu'ils ne se sont pas vus reconnaître cette nationalité ni aucune autre postérieurement au 3 juillet 1962, auquel cas ils seraient devenus français par application de l'article 1er de la loi 66-945 du 20 décembre 1966, nationalité dont elle aurait hérité. Vous voyez bien qu'établir sa judaïté était la solution la plus simple pour elle comme pour le greffier.

- La plus simple, sans doute, mais pas la moins traumatisante !

- Assurément. Le droit se veut une science détachée de la morale et des considérations sentimentales qui vicient le raisonnement ; il demeure qu'un peu de diplomatie et de pédagogie sont souvent bienvenus. L'incident qui a suivi est assurément regrettable, et à mettre sur le compte de l'agacement de l'agent qui voit jaillir un Point Godwin alors qu'il ne fait que se conformer à des directives sur lesquelles il n'a aucune prise, et qu'il serait probablement bien incapable d'expliquer. Las, quand des esprits brillants, à même de comprendre et d'expliquer, préfèrent adopter la position de la dénonciation vertueuse, on comprend que la raison a défailli depuis longtemps.

- Une dernière question si vous le permettez...

- Madame, je suis votre plus dévoué serviteur.

- Et si en fait cette dame était descendante de Français, juifs ou non, venus s'installer en Algérie après sa conquête par la France ?

- Il eût suffi qu'elle remontât à son premier ancêtre né en France de parent né en France, l'état civil lui aurait permis de le retrouver aisément et sa religion n'eut pas été en cause.

- Mais il n'empêche... Alors que la Constitution interdit de distinguer selon la race ou la religion, alors que les discriminations sont prohibées, est-il acceptable que l'on somme quelqu'un de prouver sa religion sous peine d'être déchue de sa nationalité ?

- Je vois que votre derrière question n'était que rhétorique. Mon bon voisin Jules, baron de Diner's Room répond à votre question par la négative ; et il demeure que ces textes, qui seraient sans nul doute anticonstitutionnels aujourd'hui, ont été en vigueur et ont produit des effets de droit qui se perpétuent jusqu'à aujourd'hui, quand bien même ces textes seraient désormais abrogés. Cet effet de droit est dans notre cas l'acquisition de la nationalité, qui se transmet aux enfants. La nécessité de remonter à l'ancêtre français impose de ressusciter des textes peu glorieux.

- Nulle résurgence de l'antisémitisme ou de la xénophobie ici ?

- Non. Simplement, mais ce n'est guère plus glorieux, l'impossibilité de tourner enfin la page de la décolonisation. Au lendemain de celle ci, la France faisait tout pour que les anciens habitants des pays coloniaux restent français (c'est la possibilité de souscrire une reconnaissance de nationalité) ; puis quand cette option est devenue séduisante lorsque ces pays sont devenus des pays de satrapes corrompus, les lois permettant ce retour ont été abrogées, sans doute avec un esprit revanchard : "Ha vous avez voulu être indépendant, hé bien, dansez maintenant". Attendez trente ans, exigez que tout le monde justifie de sa nationalité et vous avez ce triste résultat. Nous cueillons aujourd'hui les semis empoisonnés du législateur d'hier.