Journal d'un avocat

De passage à mon cabinet entre deux audiences (celle de ce matin est une belle victoire, j'espère bisser cet après midi), je tiens à vous signaler un commentaire qui mériterait d'être un billet.

Et puis tiens, il n'y a pas de raison, ça facilitera les commentaires.

Il s'agit d'un commentaire de Dadouche qui souhaite vous parler de son collègue Achille T., substitut du procureur dans un tribunal de province de taille modeste (l'organisation du gigantesque parquet de Paris évite ce cumul de tâches sans éviter le volume de dossiers à traiter).

Merci, mille fois merci, chère Dadouche, de votre participation à ce blog.

Pour mémoire, le débat est parti sur la fameuse "erreur du menuisier" qui veut que le procureur, partie à l'instance puisqu'il a engagé les poursuites et requiert une peine à l'audience, siège sur l'estrade du tribunal, à l'écart des juges certes, dans un petit bureau autrefois fermé comme un petit parc, ou parquet, mais en hauteur par rapport à la barre. Cela fait râler quelques avocats et juristes qui estiment que ce symbole est mlaheureux puisqu'il semble marquer une connivence entre parquet et siège, et donne un avantage symbolique au parquet.

(NB : les notes de bas de page sont de votre serviteur).

@ un bon paquet d'entre vous : Ah, le mythe du parquetier béquille de l'accusation qu'il soutient envers et contre tous, qui bénéficie d'un traitement de faveur alors qu'il devrait être considéré comme les autres parties au procès...

[ Mode immersion totale on] Quand Achille T., substitut du Procureur, arrive dans son bureau le matin, il allume la cafetière. Parce qu'il est de permanence et que le commissariat l'a appelé vers trois heures du matin pour l'aviser du placement en garde à vue d'une femme qui a assené quelques coups de marteau sur le crâne de son concubin. Le temps qu'on lui explique les circonstances, qu'il donne quelques instructions sur la poursuite de l'enquête, qu'il note dans son petit classeur qu'il faudra bien penser le lendemain à la première heure à prendre une ordonnance de placement provisoire pour les trois gamins que la voisine veut bien prendre en charge pour le reste de la nuit "mais pas plus longtemps, hein, parce que c'est trop de responsabilités", il s'est rendormi vers 4 heures. Pendant que le café se fait, Achille appelle l'ASE^[1] pour prévenir qu'il faut prévoir trois places au Foyer de l'Enfance le temps qu'on arrive à joindre la tante des petits qui habite le département voisin. Après d'âpres négociations ("mais vous êtes sûr qu'iln n'y a pas une personne-ressource qui peut s'en occuper, parce que là on est plein"), le devenir immédiat des loupiots est réglé. Oups, déjà 9 heures, le temps d'enfiler la robe et de refiler le portable de permanence à son collègue, il file à l'audience de la Chambre du Conseil^[2], où le ministère public doit requérir ou donner un avis dans les dossiers de tutelle, d'adoption ou de contestation de paternité. De retour dans son bureau en fin de matinée, il constate que non, aujourd'hui encore, il n'y a pas eu de miracle. Elle est là, la pile (parfois il y en a même plusieurs), celle qu'il va falloir commencer à descendre entre midi et deux, avant de partir à l'audience correctionnelle, sous peine de se retrouver noyé sous les procédures à la fin de la semaine. Bon, courage, il se lance. Un classement sans suite "auteur inconnu". Ca ça va, c'est pas le plus compliqué. Ah, un mineur qui a menacé de mort un prof. Il n'est pas connu et le prof n'a déposé plainte que pour marquer le coup. Un petit rappel à la loi par le délégué du procureur avec rédaction d'une lettre d'excuse. Oh, mais c'est quoi ce truc infâme ? Encore des comptes bancaires ouverts sous une identité bidon et la kyrielle de chèques falsifiés qui vont avec. Coup de bol (pas pour le parquetier) les gendarmes ont identifié l'auteur qui a reconnu les faits. Bon, citation devant le tribunal correctionnel. Sauf qu'il faut se taper la rédaction de la citation, et qu'il y a 2 comptes bancaires et 45 chèques avec autant de victimes dont il va falloir donner la liste au greffe pour pouvoir les faire aviser de l'audience. Procédure suivan... ah non, le téléphone sonne (Achille a repris la permanence pour dépanner son collègue qui avait un rendez-vous chez le médecin). "Mes respects Monsieur le Procureur, c'est le chef Dugland à la Brigade de Gervaise les Bois. Voilà, c'est pour demander l'autorisation de faire une réquisition ADN. On a eu une tentative d'effraction dans un pavillon avec des empreintes digitales inexploitables, mais on se disait que peut-être on peut essayer de voir s'il n'y a pas d'ADN resté sur la fenêtre. Non on a pas de soupçon sur quelqu'un en particulier, ça doit être quelqu'un de passage, les voisins ont vu une voiture rôder mais personne n'a noté le numéro". "Non, il n'y a eu aucun préjudice, à part la fenêtre un peu abimée". Il se croit dans les Experts le chef Machin ou quoi ? "Désolé mais avec la LOLF ça va pas être possible, ça couterait trop cher surtout que vous n'avez personne avec l'ADN de qui vous pourriez faire une comparaison". Le chef Dugland est déçu. Le substitut Achille, lui, est inquiet : il est 13 heures et il doit regarder encore quelques dossiers pour l'audience de 14 heures. Relisant une procédure, il se dit "mais quel est le c... qui a poursuivi ça ?" Et il s'aperçoit en examinant un PV que la convocation devant le tribunal a été délivrée sur instruction de "Mr le Procureur, pris en la personne du subsistut Achille T.". Et tout d'un coup il se souvient de ce dossier. Ou plutôt il se souvient d'un dossier très différent tel qu'on le lui avait rapporté au téléphone à la permanence. "S... de TTR^[3]" pense-t-il rageusement en enfilant sa robe. Il sait déjà que son cher collègue vice-président^[4] ne va pas manquer de lui faire une réflexion, avant d'entrer dans la salle s'il est bien luné, devant le public, les avocats et le chroniqueur judiciaire de la feuille de chou locale s'il n'a toujours pas digéré la dernière audience qui s'est terminée à 23 heures. Quelques heures plus tard, l'audience se termine. Il a requis des peines diverses et variées dans plusieurs dossiers. Il a aussi requis deux relaxes, une dans le fameux dossier qu'il avait traité à la permanence, qui ne tenait absolument pas, et une dans un dossier de blessures involontaires où il n'apparaissait pas, à l'issue des débats, qu'une faute de conduite puisse être reprochée au prévenu. Ouf, 19 heures 30, petite audience aujourd'hui. Demain, pas d'audience : il pourra terminer la pile d'aujourd'hui, traiter (si tout va bien) entièrement celle qu'on lui déposera dans son bureau (elle ne tiennent pas dans les cases^[5]) et mettre la dernière main à un réquisitoire définitif de non lieu^[6] dans ce dossier de viol où l'instruction a fait apparaître de grosses incohérences dans les déclarations de la plaignante. Avant de partir, un dernier coup de fil aux policiers qui ont toujours en garde à vue la dame qui manie le marteau. Après avoir réussi à entendre le concubin sur son lit d'hôpital, ils ont passé l'après midi à entendre les voisins et les proches du couple, pour recouper leurs dépositions avec les déclarations de la bricoleuse, qui explique qu'elle a voulu se protéger des violences qu'elle même subissait. C'est curieux, les témoins se souviennent plutôt l'avoir entendue menacer son chéri de mort à plusieurs reprises à cause de ses infidélités supposées. Il va falloir l'entendre là dessus demain matin. On faxe vite une prolongation de garde à vue (c'est le commissariat qui est à l'autre bout du département et là ça va être un peu compliqué de se la faire présenter) et on convient de refaire le point le lendemain en fin de matinée. Ca y est, cette fois c'est vraiment fini... en attendant demain matin.

[Mode immersion totale off]

Non, vraiment, je suis désolée, mais je ne considérerai jamais mes collègues magistrats du parquet comme "l'accusation", encore moins comme "une partie comme les autres". Ils ont un rôle de défense de l'ordre public, de représentant de la société et je suis bien contente qu'ils soient magistrats, qu'ils aient reçu la même formation que moi, que certains soient passés par le siège ou y retournent un jour. Ils ne sont comme moi au service de personne si ce n'est de l'ensemble des justiciables. Leurs fonctions les conduisent tous les jours à prendre des décisions difficiles, à jongler avec l'intérêt de la société, des auteurs et des victimes et les contraintes matérielles des collègues, des services d'enquête et du manque de moyens, à être les garants du respect de la procédure et des droits de chacun, tout en étant associés de près à la mise en oeuvre de politiques de prévention ou d'alternative aux poursuites.

La fonction de l'avocat est tout aussi noble (et peut être même plus, car il est évidemment parfois plus confortable d'être du côté de l'accusation que de la défense), tout aussi indispensable, mais elle est à mon sens fondamentalement différente et il ne saurait y avoir d'assimilation entre le rôle de l'avocat d'une partie et celui du Ministère Public, y compris à l'audience.