Je reviens sur ma note d'il y a un mois sur le jugement rendu par le tribunal correctionnel de Rodez dans l'affaire Aurélien D., relaxé du délit de contrefaçon malgré 488 CD-ROM trouvés chez lui contenant des films soit téléchargés sur internet soit copiés de CD d'amis.
J'émettais alors un avis très critique de ce jugement, lui annonçant une fin prochaine sous les fourches caudines de la cour d'appel de Montpellier.
Toutefois, je me dois de signaler un commentaire laudateur de ce jugement fait par un très auguste jurisconsulte, le Professeur Jacques Larrieu, qui enseigne le droit de la propriété intellectuelle à l'université de Toulouse I, publié au Recueil Dalloz, publication ô combien plus prestigieuse que mon blog (qui a toutefois la vertu d'être accessible à moindre frais).
mercredi 8 décembre 2004
mercredi 8 décembre 2004
Le piratage privé n'est-il VRAIMENT pas légal en France ?
Ce billet, écrit à 18:24 par Eolas dans la catégorie Commentaire judiciaire a suscité :
Avis (de re-report) de Berryer
Le futur troisième secrétaire de la Conférence me fait l'amitié de me prévenir que la Berryer de ce soir, dont l'invité est Monsieur Bruno Solo, est reportée au jeudi 9 décembre (Mise à jour : vendredi 10 décembre prochain), celui-ci étant indisponible pour raisons de santé.
Qu'on se le dise, et surtout faites le savoir à ceux que vous connaissez qui comptent s'y rendre ce soir.
Ce billet, écrit à 10:30 par Eolas dans la catégorie La vie du palais a suscité :
